Toutes les ressources 74 461 résultats (48ms)
725W/82
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2016
Registre des délibérations. - Accident des carrières : frais de sauvetage (page 188).
982
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un groupe scolaire (page 283).
988
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3 août 1887
délibération du conseil municipal
Célébration du 11 novembre : affiche.
1Fi/910
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1960
affiche
Immeubles place du 8 mai 1945. - Implantation des immeubles de la zone 2, profils en long et en travers. NB.
4FI/25/1
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1953-1954
Échelle 1/200e, 135 x 87 cm
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/451
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2006-2022
.pdf et .odt
Délégation de service public (DSP) pour le stationnement payant pour 2001-2007 : rapport du maire sur le choix du délégataire, délibération attribuant la DSP, convention de DSP avec la SEREP, avis d'attribution, information du public par avis et certificat d'affichage, lettre à la SEMIP, courrier avec la SEREP, réglementation du stationnement sur la ville de Pantin, notes et études sur le stationnement payant sur la ville de Pantin, modèles de convention d'exploitation du stationnement payant.
399W/16
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2001
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement aux instituteurs, revalorisation au 1er janvier 1977 (page 21).
90W/3
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23 février 1977
délibération du conseil municipal
Enfants dans les bibliothèques de Pantin : photographies.
759W/1809
,
avril 2001
photographie
LAFOND Maurice
H/23
Registre des délibérations. - Contrôle de prévention des appareils de levage installés aux ateliers municipaux, avenant n° 2 au contrat B2P1206 : décision 1991-131 (page 12).
190W/27
,
17 juillet 1991
décision du maire
Cours gratuits aux apprentis du bâtiment : affiche.
1Fi/1427
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30 septembre 1961
affiche
Gouvernance du territoire de l'établissement public territorial Est Ensemble. - Comité des directeurs généraux des services (DGS) des villes et de l'EPT : dossiers de travail, comptes rendus de réunion, rapports de présentation, notes.
779W/5
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2016
Registre des délibérations. - Subventions à diverses sociétés (page 377).
1004
,
19 mars 1929
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux gynécologiques (Q à R).
613W/50
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1996-2005