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H/18
Rue du Chemin-de-Fer : permis de construire PC 05B0027.
591W/49/5
,
19/08/2005-25/11/2005
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-820 à 21-855.
820W/23
,
2021
Remise de dette : dossiers individuels.
403W/17
,
2000
Service social : dossiers sociaux individuels (AIT-AYS).
58W/2
,
1987
8 rue Michelet : déclaration de travaux DT 97B0052.
323W/22/8
,
1997
déclaration de travaux
Conseil municipal, séance du 6 février 2001 : cassette audio.
409W/10
,
06/02/2001
Funérailles et lieux de sépulture. - Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (juillet-août 2013).
715W/36
,
2013
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs des cotes irrécouvrables de 1983 à 1988 (page 42).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Bibliothèque municipale : registre d'inventaire des livres.
66
,
s.d.
Soixante-quinzième anniversaire de l´Harmonie municipale : affiche.
1Fi/780
,
1956
affiche
(groupe d'enfants devant une épicerie et un café)
2FI/66
carte postale N/B
31 rue Michelet, création de véranda : déclaration de travaux DT 06B0041.
521W/10/1
,
18/05/2006-19/10/2006
Déclaration de travaux
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/199
,
2015-2022
.pdf et .odt
510W
510W/1-162
,
1960-2005