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Plan de classement

510W

• Impôts locaux : états fiscaux.

• Ville, assainissement et régie funéraire : comptes administratifs 2001 en francs.

• Ville, assainissement et régie funéraire : comptes administratifs 2001 en euros.

• Budget primitif 2002, préparation : rapports par secteur.

• Budget primitif 2002 : budget primitif de la ville, annexes, décisions modificatives 1 à 4.

• Budgets 2001 et 2002. - Emprunts, programmation : correspondance, contrats de prêts, tableaux d'amortissement prévisionnels, rapports d'analyses financières. Dette, réaménagement : extraits des délibérations du conseil municipal, rapports d'études, contrats de prêts.

• Emprunts pour 2003, programmation : correspondance, contrats de prêts, tableaux d'amortissement prévisionnels, rapports d'analyses financières.

• Budgets 2004 et 2005. - Emprunts, programmation : correspondance, contrats de prêts, tableaux d'amortissement prévisionnels, rapports d'analyses financières. Dette, réaménagement : extraits des délibérations du conseil municipal, rapports d'études, contrats de prêts.

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Lien permanent :

510W

Cote :
510W/1-162
Dates :
1960-2005
Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Finances