Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
814W/553
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1991
Construction d´un égout rue Charles-Nodier : affiche.
1Fi/335
,
3 août 1906
affiche
Registre des délibérations. - Achat de fusils scolaires (page 239).
985
,
26 août 1881
délibération du conseil municipal
Dossiers de personnel.
29W/141
,
s.d.
Comité de direction (CoDir), examen du courrier à traitement particulier reçu par le maire : correspondance.
818W/8
,
2013-2017
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
826W/321
,
1993-2022
.pdf et .odt
École maternelle Méhul. - Fiches d'inscription à l'école [classement par année de naissance] : nom, prénom, date de naissance de l'enfant, nom, prénom, profession des parents (1983-1987). Assurance scolaire : liste des enfants par classe, attestations d'assurance (1987-1988). Fournitures et livres, commandes : préparation, factures (1982-1988).
436W/2
,
1982-1988
« Assurés sociaux, vérifiez votre inscription pour les prochaines élections de la sécurité sociale » : affiche.
1Fi/664
,
1er octobre 1962
affiche
Dossiers médicaux (de 64500 à 65587).
519W/115
,
2004
Registre des délibérations. - Étude de diagnostic sur les conséquences de projets d'aménagement pour les entreprises situées dans la zone industrielle Cartier-Bresson, approbation du marché négocié A6 CMO : décision 1993-48 (folio 63 verso).
400W/3
,
10 février 1993
décision du maire
Ravalement Sadi-Carnot 3e tranche, cour sud et pignon nord : procédure marché.
168W/21
,
1992
402W
Registre des délibérations. - Dépenses relatives à l'acquisition de matériel d'un montant inférieur à 1 500 francs, affectation comptable en section d'investissement (folio 99).
400W/2
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10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement du taux des vacations mortuaires allouées aux commissaires de police (page 70).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Urbanisme II 2007.- Réhabilitation maison Revel, Opérations Édouard Renard, Étienne Marcel. Assises territoriales. Réhabilitation serpentin. Lettre infos riverains. Journal des courtillières. Travaux Hoche. Journal Quatre-chemins. Panneau démolition quatre-chemins. Zac centre ville : panneaux de travaux.
664W/16
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01/2007-12/2007