Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
1Fi/2615
,
2 juin 1950
affiche
Dossiers médicaux (du n° 62934 au 65029).
508W/63
,
2001
Décisions du maire n° 70 à 95.
89W/107
,
1986
Dossiers médicaux n° 134223-134825.
760W/720
,
2009-2019
Registre des délibérations. - Constatation de l'état des chemins vicinaux (page 314).
1000
,
26 février 1918
délibération du conseil municipal
Secteur de Pantin-Centre : dossiers individuels (KE à KE).
378W/43
,
01/1993-12/1999
Registre des délibérations. - Remboursement des frais de viabilité à des propriétaires du quartier de l'Avenir (page 714).
993
,
2 août 1899
délibération du conseil municipal
Maîtrise d'œuvre relative à la requalification du parc Stalingrad, marché n° 06n039 : offre retenue du groupement Tribel-Berim.
764W/1
,
2006-2010
8 rue Hoche, pose d'un garde-corps en terrasse : déclaration préalable DP 20B0028.
822W/11/7
,
2020
déclaration préalable
« Cet emplacement est réservé à l´affichage administratif » : affiche.
1Fi/51
,
[1953]
affiche
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/454
,
2007-2021
.pdf et .odt
Discours du maire Jacques Isabet [détail en pièces annexes] (1987-2001). Démission du maire Jacques Isabet le 15 mars 1999 et réélection du maire Jacques Isabet le 8 avril 1999. Réunions publiques [détail en pièces annexes] (1994-2000).
364W/7
,
1987-2001
Registre des délibérations. - Soumissions pour fournitures d'instruments de chirurgie au dispensaire (page 351).
996
,
18 décembre 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente Gardy Mime de l'immeuble 61 rue Charles-Nodier, note de frais des maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1984-164 (page 48).
90W/13
,
7 janvier 1985
décision du maire
Dossiers médicaux (n° 15985 à 16361).
408W/21
,
1971-1997