Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
469W/102
,
01/05/2003
Marchés communaux : dossiers (B-G).
1W/7
,
1975
Registre des délibérations. - Approbation d'états de recouvrement de frais de réfections de tranchées en 1929-1930 (page 314).
1005
,
7 janvier 1931
délibération du conseil municipal
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/12
,
11/05/1978
Élections prud'homales : déclarations des employeurs (industrie, commerce et services commerciaux, activités diverses, encadrement).
12W/5
,
1982
Registre des délibérations. - Pétition de l'orphelinat de la Seine (page 388).
989
,
15 janvier 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1934 et délibérations s'y rattachant (page 310).
1006
,
21 novembre 1933
délibération du conseil municipal
Portrait de Bertrand Kern en studio : photographies.
759W/2569
,
2004
photographie
202 avenue Jean-Jaurès. - Stade Raoul-Montbrand, construction de logements : permis de construire PC 81B0351/1.
129W/42/14
,
1982
permis de construire
49-55 avenue Anatole-France, construction d'un immeuble d'habitation : permis de construire PC 71B0066.
43W/2/1
,
1967-1971
permis de construire
Déclarations dʼintention dʼaliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 18-826 à 18-842.
778W/76
,
2018
Aide sociale facultative. - Aide communale au financement du passe Navigo pour les personnes en recherche d'emploi, chargement sur les passes : factures.
774W/29
,
2013-2018
4 place Salvador-Allende [ancienne place de la Gare], construction d'un garage de réparation d'automobiles : permis de construire.
21W/31/19, 4Fi/1928
,
1922
permis de construire
Haut-Pantin : dossiers sociaux (YESS-ZUCK).
490W/52
,
1999-2004
Personnel communal : dossiers administratifs (SISSOKO T. à TAR).
726W/59
,
1993-2017