Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
7W/62
,
13 décembre 1974
délibération du conseil municipal
Bureau Municipal du 15/09/03, Commissions du 18/09/03, Conseil municipal du 25/09/03 : dossier de séance, compte rendu, procès verbal.
456W/1
,
25/09/2003
Registre des délibérations. - Cession au franc symbolique par la SEMIP d'une parcelle de terrain (page 26).
90W/4
,
9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat de dépôt d'une photocopieuse à usage du public : décision 1980-71 (page 25).
90W/7
,
6 mai 1980
décision du maire
Vacances de Pâques : affiche.
1Fi/3081
,
1972
affiche
Personnel communal : dossiers administratifs (MAT à MF).
768W/25
,
1984-2018
Marchés. - 80064301 Fabre et Perrotet. 80064302 Berim. 80064303 Arro. 80077 Kimmoun. 80051 Smac Acieroid. 80062 Dupont. 80065002 Max Renaud. 80068 Le Goazigo.
86W/58
,
s.d.
Registre des délibérations. - Contrat de location au Mouvement national de lutte pour l'environnement (MNLE) d'un local sis 6 rue Jules-Auffret, avenant n° 1 pour la révision du loyer : décision 1993-175 (folio 61 verso).
400W/5
,
16 novembre 1993
décision du maire
Personnel d'encadrement : dossiers individuels (E à F).
333W/12
,
1998
Manifestations sportives, organisation : correspondance.
141W/3
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1990
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à compter du 1er février 1986 à monsieur Ramally Abdool du logement n° 38 sis 60 rue Charles-Auray : décision 1986-55 (page 45).
90W/15
,
7 avril 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Exploitation des bains-douches, rétribution des gérants contractuels (page 43).
7W/54
,
19 mai 1959
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation aux commissions communales de sécurité, note d'honoraires à monsieur François Misselyn, architecte DPLG : décision 1986-223 (page 55).
90W/16
,
21 novembre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection de diverses voies communales, approbation des dossiers techniques (page 394).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal
163-165 rue du Bois, pose de fenêtres de toit : déclaration de travaux DT 06B0029.
521W/1/12
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05/04/2006-23/06/2006
Déclaration de travaux