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208W/152
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1987
Registre des délibérations. - Activités du service culturel, tarifs réduits aux abonnés et carte de fidélité (folio 20 verso).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Dossiers de personnel.
29W/174
,
s.d.
Écoles maternelles. - Commissions de sécurité : comptes rendus. Alerte à la bombe : correspondances adressées au maire et au préfet. Comité de parents : convocations pour les élections. Équipements scolaires : circulaires préfectorales. Utilisation des locaux scolaires : autorisations. Décorations des groupes scolaires : subventions, conventions avec les artistes. Problèmes de personnel : rapports des directeurs et directrices. Correspondances. Travaux dans les bâtiments : demandes des écoles. Conseil d'école : comptes rendus de réunions.
192W/140
,
1977-1982
Dossiers médicaux d'enfants nés en 1998 (K à L).
576W/21
,
1998-2004
Fête communale : affiche.
1Fi/84
,
27 juin 1930
affiche
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs de cotes irrécouvrables (page 204).
7W/53
,
16 mars 1953
délibération du conseil municipal
20 rue Lesault : permis de construire PC 14B0007.
743W/85/4
,
11/02/2014-07/07/2014
permis de construire
Registre des délibérations. - Centre médical municipal des Courtillières, soumission Bertrand pour la maçonnerie (page 21).
7W/56
,
16 mai 1966
Poste. Construction d'un bureau de poste aux Courtillières : devis descriptif et plans (1964-1965). Maison de repos Ambroise Croizat à Montsauche (58) : plans (1964), travaux (1986-1988), photographies (s.d.). ZAC de l'Hôtel de Ville, construction d'une école maternelle et d'un centre de loisirs (septembre 1991). Atelier d'arts plastiques au 29, rue Hoche, travaux (1993).
295W/50
,
1964-1993
288W
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier et de matériel médical, marché de gré à gré Legrand Albert (page 11).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Acquisition de terrains au 9, rue de la Liberté. Cession de terrains État / Défense / ville de Paris aux 21, rue Auger, 9, rue des Grilles, 96-98, rue de Paris, 8 bis et 10-16, rue de Montreuil, 148-156, avenue Jean-Jaurès, square Jean-Jaurès et 46-48, rue Gabrielle-Josserand.
192W/179
,
1967-1986
Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 13 page 10).
977
,
30 mars 1840
arrêté du maire
Réfection de la chaussée rue Magenta : affiche.
1Fi/2200
,
1924
affiche