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813W/6
,
1er avril 2004-24 septembre 2008
34 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 09B0006.
591W/48/4
,
30/03/2009-09/11/2009
permis de construire
État des dégradations d'immeubles, notifications du service d'hygiène aux locataires et aux propriétaires : copies d'arrêtés de péril, décisions des propriétaires, rapports contradictoires, correspondance.
13W/8
,
1980
1430. Pantin - Place de la Mairie et avenue Édouard-Vaillant.
2FI/385
carte postale N/B
56 rue Jules-Auffret : déclaration préalable de travaux DP 13B0013.
652W/15/3
,
05/02/2013-13/03/2013
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Centre administratif, avenant n° 1 au contrat de prestations de services des architectes (page 87).
7W/55
,
3 avril 1964
délibération du conseil municipal
28 ter rue Lépine : déclaration de travaux DT 90B2723.
191W/21/5
,
1990
déclaration de travaux
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 19-735 à 19-760.
801W/32
,
2019
Passage piétons avenue de la Division-Leclerc : photographies.
759W/1183
,
2000
photographie
DARCHE Georges
H/20
Secrétariat et cabinet du maire : courrier départ.
327W/10
,
1979
Budget primitif, dépenses de fonctionnement de la ville : dossier de préparation.
351W/133
,
1992
Généalogie, demande d'actes d'état-civil.
788W/1
,
2011
Enfants de la crèche nés en 1996, suivi médical : dossiers médicaux.
341W/10
,
1996-1999
Registre des délibérations. - Vote d'une subvention au bureau de bienfaisance (page 194).
1000
,
19 mai 1916
délibération du conseil municipal