471W
471W/1-140
,
1988-2003
Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
Registre des délibérations. - Installation téléphonique située au Ciné 104, contrat d'entretien Saet : décision 1987-95 (page 49).
90W/17
,
13 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Assistance obligatoire : admissions nouvelles (page 323).
997
,
4 août 1909
délibération du conseil municipal
18 rue Jean-Nicot : permis de construire.
43W/116/6
,
1958
permis de construire
Cabinet du maire : chrono du courrier départ.
686W/25
,
juillet-décembre 2009
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1909 (page 22).
997
,
22 mai 1908
délibération du conseil municipal
Cérémonie de commémoration de la Libération de Pantin : photographies.
814W/400
,
septembre 1990
27 rue Jacques-Cottin, agrandissement d'un pavillon : permis de construire PC 81B0332.
129W/39/2
,
1981
permis de construire
La presse municipale : dialogue ou propagande. Exemple de la Seine-Saint-Denis
BIBH/SEI/027
,
83 et 24 annexes, EFAP IV Communication, mémoire
Registre des délibérations. - Assurance tous risques du matériel de projection pour De juin 1936 aux congés payés, avenant n° 1 au contrat 713506695A Socassur : décision 1986-193 (page 32).
90W/16
,
18 septembre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 7 rue Lapérouse, exercice du droit de préemption : décision 1989-44 (page 64).
190W/19
,
30 janvier 1989
décision du maire
Marché de l’église, plan des emplacements des commerçants. NB.
4FI/81
,
s.d.
72 x 53 cm
8 rue Marcelle et 56 rue du Bel-Air : permis de construire PC 14B0013/1.
743W/86/3
,
05/03/2015-30/03/2017
permis de construire
Aide sociale facultative. - Aides financières communales accordées par la commission du Fonds solidarité énergie (FSE), commissions des 8 et 31 août, 12 et 26 septembre et 1er octobre 2018 : dossiers de demande des usagers.
774W/28
,
2018
Pôle « nord » : dossiers sociaux (SE-TA).
693W/33
,
2007-2015