Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
998
,
25 février 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte Gaz de France pour 1967 (page 3).
7W/57
,
20 décembre 1968
délibération du conseil municipal
508W
508W/1-92
,
1998-2001
Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire (CES) Joliot-Curie, prise en charge des frais de fonctionnement (page 89).
7W/58
,
17 décembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de rayonnages pour bibliothèques, marché négocié Borgeaud : décision 1992-111 (folio 48).
400W/2
,
30 juillet 1992
décision du maire
Dossiers sociaux du quartier sud : liste alphabétique de MEL à MOL.
660W/43
,
1994-2013
32 rue Kléber, construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/19/51, 4Fi/1474/1, 4Fi/1474/2
,
1928
permis de construire
Registre des délibérations. - Nomination des répartiteurs pour 1904 (page 136).
995
,
13 novembre 1903
délibération du conseil municipal
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/537
,
2007-2021
.pdf et .odt
Élections cantonales, lieux de vote : affiche.
1Fi/826
,
23 septembre 1973-30 septembre 1973
affiche
Logement 11 rue Estienne-d'Orves, mise en sécurité accessibilité au plomb : marché négocié 104-I-10ème sans suite.
396W/40
,
2001-2001
Registre des délibérations. - Affaire commune de Pantin contre monsieur Schlanger, autorisation d'ester en justice (page 80).
90W/10
,
12 janvier 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemins vicinaux : vote de cinq centimes additionnels (page 327).
979
,
10 juin 1866
délibération du conseil municipal
30 rue Victor-Hugo, aménagement d'une devanture : permis de construire PC 78B0104.
129W/67/5
,
1978
permis de construire
Dossiers administratifs (de MAZ à MEL).
504W/38
,
06/10/1980-01/08/2006