Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
275W/26
,
1997-1998
Bureaux municipaux : comptes rendus.
D/2/TER
,
1973-1976
Caisse des écoles, budget primitif et supplémentaire (1978) ; spectacles de théâtre organisés : nombre d'enfants participants (1965-1967).
17W/4
,
1965-1978
« Un jour l'Infante » (2AV73).
96W/44
,
juin 1986
Initiation à la conduite sur deux-roues motorisés sur un parcours d'obstacles au stade Méhul : photographies.
814W/136
,
[1990]
Registre des délibérations. - Immeuble sis 37 avenue du Général-Leclerc, exercice du droit de préemption : décision 1991-85 (page 48).
190W/26
,
23 avril 1991
décision du maire
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, centre communal d'action sociale : extraits des délibérations de la commission administrative.
35W/42
,
1976-1977
Équipe des fossoyeurs du cimetière des Pommiers : photographies.
759W/2377
,
24 juin 1996
photographie
52 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable de travaux DP 13B0002.
652W/19/2
,
11/01/2013-13/03/2013
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, modification de la dénomination et des statuts (folio 45 verso).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition du crédit pour subvention aux diverses sociétés de la ville (page 388).
993
,
18 août 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux sis 28-30 avenue Édouard-Vaillant, contrat de sous-location à titre précaire avec Eau pure diffusion : décision 1995-118 (folio 98 verso).
400W/9
,
20 septembre 1995
décision du maire
JASMIN Louis Auguste
H/20
Commune de Pantin : registre des actes de naissance.
556W/23
,
1934
registre d'état civil
Élections pour le renouvellement des conseils municipaux de l´arrondissement de Saint-Denis : affiche.
1Fi/378
,
10 mai 1896
affiche