Recettes de la ville : bordereaux des recettes n° 80 à 139.
725W/65
,
2016
Toutes les ressources 74 461 résultats (26ms)
La fuite en Égypte
OAP/11
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[1900]
sculpture
Enquêtes commodo et incommodo : correspondance, notifications municipales et préfectorales, affiches, arrêtés préfectoraux, journaux, pétitions, plans des maisons. - Avenue du Général-Leclerc, 110 Guiller (1967-1971), 110 SNCF (1971), 110 Société de transports et de location [dans dossier SNCF] (1973), 110 Services ambulants PTT (1978), 110 Compagnie générale des papiers [dans dossier SNCF] (1979-1980), 110 bis Coffreth (1977-1978), 116 BP pétroles (1957), 126 Houssonloge (1951), 130 Fina-France (1976-1977), 132 Purfina Française (1955-1956), 142 Apte (1959), 144 Dépôt d'essence (1935-1950), 146 Aubeneau [dans dossier Jaman] (1925-1940), 146 Jaman (1940), 146 Chenu [dans dossier Jaman] (1940-1950), 146 Comte (1969), 200 Bernard et cie (1894-1964), 200-204 Masmonteil (1969), 206 Henry et Tournadre [dans dossier Vitrine moderne] (1883-1903), 206 Vitrine moderne (1903-1962), 210 Polymécanique (1939-1979).
9W/4
,
1883-1980
Élections législatives : procès-verbaux, feuilles de pointage, bulletins, professions de foi.
770W/3
,
2017
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 10 rue Berthier, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1991-115 (page 82).
190W/26
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27 juin 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 165).
1000
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26 novembre 1915
délibération du conseil municipal
Initiation à la plongée à la piscine Leclerc : photographies.
759W/1189
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2001
photographie
Conseil municipal du 27 juin 2007 : dossiers de séance (VII Affaires techniques (A-C), VIII Personnel, IX Développement économique, X Démocratie locale, vie associative, et vie des quartiers, XI affaires diverses, XII Information).
536W/25
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03/06/2007-21/09/2007
14 bis rue Guillaume-Tell : permis de construire.
43W/65/7
,
1971
permis de construire
Registre des délibérations. - Indemnités aux inspecteurs et contrôleurs des contributions directes (page 91).
7W/55
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3 avril 1964
délibération du conseil municipal
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-696 à 21-739.
820W/20
,
2021
Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 4215 installé au service Enfance, contrat SMT Ricoh : décision 1995-109 (folio 94).
400W/9
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28 août 1995
décision du maire
Syndicats professionnels 84 à 88 : statuts, composition des bureaux, correspondance avec la mairie et la préfecture (anciennement 89W77 à 79).
400W/34
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1938-31/03/2002
École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker, construction : pièces écrites du dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots chauffage et ventilation (Capclim).
730W/33
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2006-2010
SEMIP (Société d'économie mixte immobilière de Pantin). - Assemblées générales et conseil d'administration : comptes rendus.
192W/113
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1981-1985