Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
190W/23
,
30 mai 1990
décision du maire
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/198
,
2015-2022
.pdf et .odt
LEGER Auguste Alfred Henri
H/23
38 rue Hoche : permis de construire PC 02B0026.
460W/14/2
,
2002
permis de construire
733W
733W/1-52
,
2007-2016
Registre des délibérations. - Rue Denis-Papin, acquisition d'immeubles (page 55).
90W/18
,
2 juin 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et de matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 2 livres de prix et de bibliothèque), marché négocié Les plaisirs littéraires : décision 1996-30 (folio 6 verso).
400W/11
,
27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Secours aux réservistes (page 150).
985
,
21 février 1881
délibération du conseil municipal
FERREAU Georges
H/22
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/7
,
09/12/1977
Médailles du travail, attributions : liste des médaillés et diplômes non remis.
176W/100
,
1965-1971
Registre des délibérations. - Fixation d'un minimum de loyer pour 1931 (page 236).
1005
,
27 juin 1930
délibération du conseil municipal
Ventes, statistiques.
110W/30
,
1983
Aire de jeux au parc Diderot à Pantin, création : marché négocié sans suite. Immeuble sis 125, avenue Parmentier 75011 Paris, travaux de rénovation de sécurité : marché négocié, dossier de procédure.
321W/14
,
1997
468W
468W/1-91
,
1999-2005