Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
90W/4
,
9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Personnel communal : registre des arrêtés du maire.
2331
,
septembre 1980-décembre 1980
1 bis rue Jules-Jaslin : déclaration de travaux DT 04B0060.
503W/21/14
,
2004
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Changement de nom de rues (page 296).
987
,
28 mai 1886
délibération du conseil municipal
Service social, secteur Pantin centre : dossiers sociaux individuels (SEB à ZEN).
152W/25
,
08/1985-03/1993
85 avenue Édouard-Vaillant, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable DP 19B0128.
822W/8/1
,
2019-2020
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Piscine municipale, contrat de location à la ville de Paris (page 93).
7W/55
,
3 avril 1964
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/126
,
2015-2022
.pdf et .odt
Dépenses de fonctionnement ville : factures de Castanier Fabrice à CFPJ Éditions.
667W/14
,
2013
Fête communale : affiche.
1Fi/112
,
13 août 1911
affiche
Registre des délibérations. - Instance Ville de Pantin / Lenormand (page 35).
7W/60
,
27 avril 1972
délibération du conseil municipal
Salle de conférences du 42, avenue Édouard-Vaillant, travaux de réfection. - 3. Agrandissement de la buvette et du vestiaire d'entrée. NB.
4FI/73/3
,
s.d.
Échelle 1/200e, 61 x 50 cm
Registre des délibérations. - Assurance vol pour les transports de fonds des centres médicaux sociaux Cornet, Sainte-Marguerite et Ténine et pour le coffre du centre médico-psycho-pédagogique, avenant n° 2 à la police 413 543 095 R pour modification du contrat : décision 1986-142 (page 7).
90W/16
,
1er août 1986
décision du maire
79-81 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 01B0002.
460W/5/3
,
2001
permis de construire
Registre des délibérations. - Nomination de commissaires répartiteurs pour 1887 (page 51).
988
,
15 octobre 1886
délibération du conseil municipal