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Pièces écrites : décomposition du prix global et forfaitaire, planning, liste des lots constitutifs du marché, cahier des clauses administratives particulières, charte de chantier vert, charte d'intention applicable aux porteurs de projets de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, rapport d'étude de sols, acte de permis de construire, notice de sécurité, notice d'accessibilité, rapport initial du bureau de contrôle, cotation provisoire Habitat et environnement et Qualitel, plan général de coordination de Qualiconsult.

649W/177 , 2006  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réhabilitation d'un immeuble de 64 logements et de 5 commerces au 137, avenue Jean-Lolive et 83, rue Victor-Hugo. - Évaluation financière : rapport d'estimation, correspondance (1991). Financement (1990-1993). Bilan (1990-1992). Montage de l'opération : demande de subvention, convention d'attribution de PLA-Insertion, acte d'engagement de l'entreprise Syntact, correspondance, délibération (1992-1993). Échanges entre les différents intervenants : correspondance, plans (1989-1993). Étude de l'architecte Claude Le Goas : plans, correspondance, études (1990-1991).

474W/177 , 1989-1993  

Protocoles d'accord. - Plan de résorption des différents relatifs à la gestion du temps de travail des animateurs et directeurs de centres de loisirs sur l'exercice 1995-1996 : protocole, avenant du 30 septembre 1997 (1995-1997). Plan d'amélioration des conditions de travail et plan de valorisation des sujetions des animateurs du service de la Jeunesse : protocole, avenant (1997). Gestion des emplois d'animation (1998). Horaires des agents de l'école primaire Aragon et plan de négociations ultérieures pour les agents d'entretien contractuels (15 juin 1998). Plan d'absorption des heures supplémentaires et plan de travail sur l'organisation de la crèche municipale Rachel-Lempereur (25 mars 1999). Plan de gestion des effectifs du service social municipal à Pantin (16 novembre 1998-24 juin 1999). Emplois jeunes (16 mars 2000). Éducateurs des activités physiques et sportives de l'Emis à Pantin (27 février 2001). Centre de loisirs maternel Liberté (17 octobre 2000). Plan d'amélioration des conditions salariales des assistantes maternelles (13 mars-29 juin 2001). Animateurs, négociations (2003).

461W/12 , 1995-2003