Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
174W/17
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1965-1978
Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux du 1er mai 1963 au 30 avril 1964 (page 52).
7W/55
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23 juillet 1963
délibération du conseil municipal
Secteur Haut et Petit-Pantin : dossiers individuels (Di à Le).
482W/13
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2003
Registre des délibérations. - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1960 (page 246).
7W/54
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16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Aide sociale facultative. - Aides financières communales accordées par la commission du Fonds solidarité énergie (FSE), commissions des 19 avril et 3 mai 2016 : dossiers de demande des usagers.
774W/17
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2016
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 19-606 à 19-619.
801W/26
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2019
Registre des délibérations. - Programme d'investissement 1988, emprunt de 10000000 francs au Crédit Local de France : décision 1988-67 (page 34).
90W/20
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4 mars 1988
décision du maire
2 rue Hoche, visite de contrôle dans le cadre du suivi sanitaire des commerces alimentaires : procès-verbal de constat, correspondance (2004). 5-25 rue Hoche, risque de chute de auvent sur les bâtiments d'Hermès : procès-verbal de constat (2002). 12 rue Hoche, information d'intention d'aliéner : correspondance (2012). 14 rue Hoche, enquête relative à l'insalubrité de logements : correspondance (2011). 17 rue Hoche, procédure de péril suite à l'effondrement de plafond de caves d'un immeuble voué à la destruction : arrêté municipal du 16/01/2002, procès-verbal de constat, rapport d'expertise, correspondance (2000-2005). 19 rue Hoche, enquête relative à l'insalubrité de logements : procès-verbal de constat, courrier pour campagne de dératisation (2001-2014). 25 rue Hoche, risque de chute de matériaux sur la voie publique : correspondance, procès-verbal de constat (2008). 26 rue Hoche, signalement de nuisances sonores : plainte de signalement, correspondance (2006). 35 rue Hoche, signalement de chute de matériaux d'un immeuble voué à la destruction : procès-verbal de constat, correspondance (2004). 36 rue Hoche, signalement de dépôt de déchets dans la cour : correspondance, procès-verbal de constat (2002). 36 bis rue Hoche, problème de canalisations sous dimensionnées : correspondance (1999 -2010). 40 rue Hoche, signalement d'humidité dans le logement : signalement, correspondance ; restaurant Le Fin Gourmet, contrôle sanitaire : plainte, signalement, procès-verbal de constat (2008-2012). 80 avenue du Général-Leclerc, signalements de locataires : plaintes, procès-verbaux de constat, correspondance (2002-2009). 82 avenue du Général-Leclerc, problèmes de voisinage : procès-verbaux de constat, correspondance (2000-2012). 96 avenue du Général-Leclerc, déclaration de débit de boissons : récipissé de déclaration (2004). 98 avenue du Général-Leclerc, coupure d'électricité : préavis, correspondance (2002). 110 bis avenue du Général-Leclerc, contrôle sanitaire du restaurant La Terrasse : procès-verbal de constat (2000-2002). 114 avenue du Général-Leclerc, signalement d'insalubrité : demande d'intervention, correspondance (2003). 140 avenue du Général-Leclerc, signalement d'insalubrité : correspondance (2010).
771W/3
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1999-2012
Échanges avec Sicra : correspondance, plans d'installation de chantier, attestations d'assurance, demandes d'agrément, extrait Kbis, attestations, déclarations, certificats, comptes rendus, devis, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), additif au PPSPS, récépissé de déclaration d'intention de commencement de travaux, rapports d'études géotechniques, planning, rapport d'étude de Mobpi Pantin Allende, reportage photographique, situations de travaux, plan de phasage, rapport acoustique et thermique.
649W/117
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2008-2010
Portrait de Jean-Jacques Martin, directeur général des services techniques, dans son bureau : photographies.
814W/864
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1992
Registre des délibérations. - Dénombrement de la population en 1876 (page 564).
982
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31 août 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du premier adjoint (page 308).
1008
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4 mai 1945
délibération du conseil municipal
Portrait de de madame Olivier des prud'homme : photographies.
759W/1513
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2000
photographie
Bons alimentaires, marché : dossier de procédure, offres, correspondance (2018). Colis-cadeaux pour les seniors, marché : dossier de procédure, offres, correspondance (2019). Repas dansants pour les seniors, marché : dossier de procédure, offres, correspondance (2019).
813W/17
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2018-2020
Cartes de rationnement, attribution : affiche.
1Fi/1045
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15 février 1945
affiche