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H/18
Registre des délibérations. - Acquisition d'un véhicule affecté au transport des enfants handicapés (page 58).
90W/14
,
17 octobre 1985
délibération du conseil municipal
Personnel d'encadrement : dossiers individuels T à Z.
92W/101
,
1988
54 rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage de buanderie et de WC : permis de construire.
21W/29/30, 4Fi/1879/2
,
1930
permis de construire
Registre des délibérations. - Acquisition par la ville d'un immeuble sis 172-174 avenue Jean-Lolive, approbation du bail commercial de monsieur Bosio : décision 1985-33 (page 70).
90W/13
,
7 février 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, bilan de la concertation préalable à la modification du plan d'aménagement de zone (PAZ) (folio 73 verso).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires et communications diverses (page 266).
992
,
31 mai 1895
délibération du conseil municipal
Décisions du maire n° 325 à 360.
107W/2
,
10/1989-12/1989
Dossiers administratif des agents (ARG-BAR).
185W/2
,
1994
Festival Le printemps des poètes, à la bibliothèque Elsa-Triolet : photographies.
759W/1800
,
15 mars 2003
photographie
Dossiers individuels des agents (LAU-LOR).
61W/14
,
1987
Registre des délibérations. - Révision des listes électorales en 1967, désignation des commissions (page 50).
7W/56
,
15 novembre 1966
Registre des délibérations. - Tarif de rachat des prestations en nature en 1927 (page 207).
1003
,
27 novembre 1925
délibération du conseil municipal
Commémoration de l'armistice du 11 novembre 1918 : affiche.
1Fi/3296
,
1982
affiche
81 avenue Anatole-France, construction de cinq boxes à usage de garages : permis de construire PC 58B0261.
43W/4/4
,
1958
permis de construire