Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
7W/62
,
11 octobre 1974
délibération du conseil municipal
Dépenses de fonctionnement de la Ville : bordereaux des dépenses n° 320-323, 325-328, 334 et 338-339.
821W/61
,
2019
Projet de ligne de tramway entre Pantin Quatre-Chemins et le port d´Ivry : affiche.
1Fi/2176
,
31 mars 1897
affiche
Registre des délibérations. - Financement des travaux de sécurité aux écoles primaires et maternelles, emprunt de 600 000 francs (page 31).
90W/1
,
19 juin 1975
délibération du conseil municipal
731W
731W/1-14
,
2002-2017
Personnel de service : dossiers individuels (A-O).
77W/37
,
1986
Grand livre des comptes.
354W/1
,
01/1994-05/1997
659W
Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au marché avec SEP 93 : décision 1980-74 (page 32).
90W/7
,
5 juin 1980
décision du maire
60 rue Benjamin-Delessert : déclaration préalable de travaux DP 12B0115.
652W/2/8
,
06/11/2012-13/12/2012
déclaration préalable
Appel d'offres restreint. - Remise en conformité des offices de cuisine Cachin/Quatremaire : dossier de la préfecture.
432W/64
,
2002
Portrait d'Élise Wilthien : photographies.
759W/1255
,
octobre 1995
photographie
Registre des délibérations. - Classement de la rue de la Gare dans la voirie communale, demande de déclaration d'utilité publique (page 91).
90W/3
,
26 juillet 1977
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 6 rue Vaucanson, démolition de locaux : permis de démolir PD 96B0010.
487W/49/5
,
1996
permis de démolir
Rues Alfred-Lesieur et Lesault. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Q/24
,
1935-1980