Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
826W/240
,
2015-2022
.pdf et .odt
59. Pantin - La salle des fêtes des Quatre-Chemins et le square (manufacture d'allumettes).
2FI/161
carte postale N/B
Accompagnement social lié au logement (ASLL), dossiers individuels : formulaire de demande, bilan diagnostic, contrats, bilans de prolongation et bilan de fin de mesure (M-W).
693W/17
,
2012-2015
Chef-lieux d'arrondissement, suppression des sous-préfectures de Saint-Denis et de Sceaux : correspondance.
1832
,
1876-1877
Registre des délibérations. - Taxe municipale sur les inhumations (page 289).
1003
,
25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acceptation de la démission de monsieur Delrue (page 360).
982
,
4 février 1876
délibération du conseil municipal
Rue Lépine : permis de construire.
43W/125/6
,
1968
permis de construire
Registre des délibérations. - Fixation du prix des repas dans les cantines scolaires (page 181).
1003
,
27 novembre 1925
délibération du conseil municipal
13 rue Magenta, modification de devanture pour l'ouverture d'une boutique de coiffure : permis de construire.
21W/21/2, 4Fi/1546
,
1958
permis de construire
Registre des délibérations. - Travaux de sécurité au centre de vacances Jean-Lolive à Senailly (page 72).
90W/12
,
24 mai 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis du conseil municipal sur le budget de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin pour l'exercice 1990 (page 82).
190W/22
,
8 février 1990
délibération du conseil municipal
Conseil municipal, séance du 13 septembre 2001 : cassette audio.
409W/22
,
13/01/2001
Commune de Pantin : registre des actes de mariage.
556W/50
,
1935
registre d'état civil
Registre des délibérations. - Logement de fonction sis 2 rue Sadi-Carnot attribué à un instituteur, avenant au contrat d'attribution : décision 1996-120 (folio 31 verso).
400W/12
,
9 août 1996
décision du maire
Secteur Pantin-Centre : dossiers individuels (de PAT à REN).
514W/62
,
1999-2007