Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
7W/54
,
12 décembre 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection d'un deuxième adjoint supplémentaire (page 33).
7W/55
,
17 mai 1963
délibération du conseil municipal
Dossiers individuels (BOUV-BU).
101W/12
,
1990
Registre des délibérations. - Convention avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés (AEFTI), approbation d'un avenant (page 60).
90W/18
,
2 juin 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction du pavillon du gardien au groupe scolaire Jean-Lolive, marché avec la SNCI (page 37).
90W/2
,
24 juin 1976
délibération du conseil municipal
41-43 rue Victor-Hugo, édification d'une clôture : déclaration de travaux DT 86B2208.
129W/68/6
,
1986
déclaration de travaux
8 rue du Cheval-Blanc : déclaration préalable DP 17B0070.
743W/5/5
,
20/06/2017-30/10/2017
déclaration préalable
Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une bibliothèque et ludothèque dans le quartier des Courtillières, concours restreint n° 2015038 : candidatures non retenues de Atelier Tequi et Moussafir architectes associés.
764W/249
,
2015
Registre des délibérations. - Location de terrain rue du Chemin-de-Fer (page 379).
996
,
12 février 1908
délibération du conseil municipal
Dossiers de congés maladie et d'accidents du travail (de Had à Jum).
583W/6
,
1988-2010
Modifications de la section et des tarifs de la ligne des Quatre-Chemins à l´église de Pantin : affiche.
1Fi/2190
,
s.d.
affiche
Registre des délibérations. - Emploi du produit des amendes de police relatives à la circulation routière (page 39).
190W/22
,
30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gratification spéciale au commissaire de police (page 67).
1001
,
5 août 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire de vol au gymnase Maurice-Baquet, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1986-88 (page 62).
90W/15
,
30 avril 1986
décision du maire
Dossiers médicaux n° 64087-64155.
760W/477
,
2010-2019