Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
539W/2
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2005-2006
Maîtrise d'œuvre pour la construction de l'école élémentaire Diderot, concours restreint n° 2015063 : candidatures et offres non retenues durant la phase offre.
764W/318
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2015
Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM), consultation pour la réalisation d'un ensemble immobilier pour des logements sociaux et à divers équipements publics sur la zone Cornet/Lolive (83bis-91 avenue Jean-Lolive et 10-12 rue Cornet) : dossier.
361W/28
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1988
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/409
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1993-2018
.pdf et .odt
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) de Q à R.
741W/29
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2003-2013
Conseil municipal du 4 mars 2004 : dossiers de séance (VII Affaires techniques, VIII Démocratie locale et vie associative, IX Prévention sécurité, X Personnel, XI Information et communication, XII Développement économique).
472W/3
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04/03/2004
Registre des délibérations. - Acquisition et pose de quatre réverbères sur la route royale n° 3 et rue de la Villette-Saint-Denis, paiement : arrêté du maire (n° 6/132 page 104).
977
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5 février 1843
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Modification des effectifs (page 96).
190W/22
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8 février 1990
délibération du conseil municipal
Matrice générale des propriétés bâties et non bâties : registre (2).
478
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1980
Registre des délibérations. - Cession de terrain rue Courtois (page 333).
991
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1er décembre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Logements insalubres (page 135).
986
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17 août 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours d'études Dumont (page 337).
1004
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18 décembre 1928
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 78923-79150.
760W/545
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2007-2019
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, versement à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) d'un acompte au titre de la participation de la Commune à l'équilibre de l'opération d'aménagement (folio 72).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de deux commissaires répartiteurs pour l'an XIII (page 35V).
974
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1er germinal an 12
délibération du conseil municipal