Toutes les ressources 74 461 résultats (5ms)
2395
,
1931
Registre des délibérations. - Augmentation du taux de la taxe sur la valeur locative des locaux professionnels (page 95).
1008
,
28 janvier 1940
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu relatif à l'attribution d'une retraite pour les vieux travailleurs (page 355).
1007
,
6 mai 1938
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (RA-RE).
439W/65
,
2003
Comité des Fêtes : comptes rendus de réunions.
2397
,
1926-1928
« Participez au recensement des prisonniers, déportés, réfugiés et disparus » : affiche.
1Fi/965
affiche
Spectacle présenté par l'association Aut'Pom du quartier des Auteurs-Pommiers : photographies.
814W/415
,
1990
Paperoles
BIBH/ART/044
,
30
Dossiers médicaux n° 57658-57815.
760W/443
,
2007-2019
Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au contrat CEP B 2P 1201 : décision 1988-254 (page 95).
90W/21
,
28 juin 1988
décision du maire
Déclarations d'ouverture Jeunesse et sports.
110W/47
,
1978-1982
Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 1 relatif à la halte-jeux Françoise-Dolto sise 35 rue Formagne (folio 80 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instance Bonhenry, appel devant la cour de Dijon : provision à maître Maibe (page 174).
7W/54
,
28 juin 1960
délibération du conseil municipal
Pose de la première pierre de la zone de l'ancienne Manufacture des tabacs : photographies.
759W/2588
,
27/11/1992
photographie
Registre des délibérations. - Cours du soir de sténodactylographie (page 142).
1004
,
26 octobre 1927
délibération du conseil municipal