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21W/23/41, 4Fi/1655
,
1928
permis de construire
Portraits d'acteurs de Théatrucs du théâtre de l'Ourcq : photographies.
759W/1984
,
avril 1997
photographie
83 avenue du Général-Leclerc, modification de façade : permis de construire PC 80B0217.
129W/31/10
,
1980
permis de construire
Fonds de solidarité pour le logement (FSL), commission du 28/06/2012 : formulaire de demande d'aide, évaluation sociale, procès-verbal d'accord du département, procès-verbal de paiement par la Caisse d'allocations familiales, correspondance (dossiers L à W).
676W/9
,
2012-2013
2 avenue des Bretagnes et route de Noisy-le-Sec : permis de construire.
21W/3/30, 4Fi/652/1, 4Fi/652/2
,
1935
permis de construire
Déclaration des possesseurs de chiens : affiche.
1Fi/1845
,
6 novembre 1951
affiche
47 rue Gutenberg : permis de démolir PD 08B0006.
565W/15/6
,
09/06/2008-30/10/2008
permis de démolir
105 avenue Jean-Lolive, réfection de toiture : déclaration préalable DP 19B0087.
822W/15/1
,
2019
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Service municipal culturel, création de postes d'animateurs adjoints (page 24).
7W/62
,
20 mars 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société civile immobilière du 21, avenue Anatole-France, participation des constructeurs aux dépenses d'équipements publics (page 143).
7W/55
,
29 janvier 1965
délibération du conseil municipal
470W
470W/1-61
,
1978-2004
Registre des délibérations. - Prorogation du bail du bureau d'octroi de la rue Méhul (page 73).
1008
,
6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Concert d'élèves de la classe de Constanza Davila : enregistrement sur bande magnétique (2e partie, 1AV531).
540W/16
,
26/01/1988
Registre des délibérations. - Pose de revêtement synthétique sous des jeux d'enfants à l'école maternelle Jacqueline-Quatremaire, avenant n° 1 au marché négocié Select distribution : décision 1995-102 (folio 89 verso).
400W/9
,
1er août 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Avis sur comptes et budgets du bureau de bienfaisance (page 256).
998
,
26 mai 1911
délibération du conseil municipal