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759W/663
,
26/06/1989
photographie
Assurances. - SMACL, dommages aux biens : dossiers n° 15-001 à 15-006. Flotte automobile : contrat pour 2009-2012.
733W/2
,
2009-2015
12 avenue du Huit-Mai-1945 : déclaration de travaux DT 93B3128.
245W/8/7
,
1993
déclaration de travaux
Dossiers individuels (RIE-ROB).
265W/34
,
1997
34 rue Kléber : permis de construire PC 11B0008.
668W/27/3
,
07/02/2011-11/07/2011
permis de construire
Personnel communal : dossiers administratifs de DRA à ELF.
663W/14
,
2007-2014
Registre des délibérations. - Lycée de jeunes filles Marcellin-Berthelot, acquisition de matériel scientifique (page 82).
7W/56
,
14 avril 1967
Conseil municipal, délibérations : dossiers de séances.
1935
,
07/02/1975
Église de Pantin - Quatre Chemins 32 PC (motrice, tramway).
2FI/840
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Immeuble sis 19 rue Magenta, exercice du droit de préemption : décision 1989-277 (page 71).
190W/21
,
8 août 1989
décision du maire
BAUDRY Léon Camille
H/18
Registre des délibérations. - Prélèvements sur crédits affectés aux dépenses imprévues en 1910 (page 271).
998
,
13 juin 1911
délibération du conseil municipal
Services municipaux : projets et bilans, statistiques (service culturel, service Jeunesse, centres de vacances, centres de loisirs, bibliothèques, sports et cinéma).
80W/22
,
1985-1986
Conseil municipal : registre des délibérations.
550W/24
,
29/04/2003-25/09/2003
Registre des délibérations. - Désignation de la commission chargée de la révision de la liste des électeurs consulaires (page 326).
992
,
16 août 1895
délibération du conseil municipal