Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
503W/26/4
,
2005
déclaration de travaux
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (BEN à BERS).
608W/137
,
2001-2010
2 rue Sainte-Marguerite : permis de construire.
43W/151/5
,
1965
permis de construire
Registre des délibérations. - Sapeurs-pompiers : pétition de monsieur le président de la Société de secours mutuels de Pantin (page 16).
983
,
11 novembre 1876
délibération du conseil municipal
10 rue Parmentier, dépose de toiture en vue d'une surélévation : permis de démolir PD 19B0013.
837W/2/8
,
2019-2020
permis de démolir
Registre des délibérations. - Protocole d'accord pour le 51 rue des Sept-Arpents (page 75).
90W/9
,
3 juin 1982
délibération du conseil municipal
Permissions de voirie n° 20-054 à 20-083.
823W/15
,
2020
Personnel communal : dossiers administratifs (de PET à PRO).
646W/65
,
1975-2013
9 rue Gambetta, construction de bureaux : permis de construire PC 82B0393.
129W/28/1
,
1982-1999
permis de construire
Cérémonie pour le départ de Jean Chabriel, personnalité locale : photographies.
759W/382
,
19 février 1996
photographie
Stages interprofessionnels scolaires et école pratique de service social, demandes de stages et agréments : conventions de stages pour les scolaires (1993-1995). Avis du service sur l'accueil des usagers. Formation universitaire des assistantes sociales (1992). Projet pédagogique et guide méthodologique. Circonscription sociale : comptes rendus de réunions des responsables communaux et départementaux (1993-1995). Circonscription de travail social : comptes rendus de réunions de polyvalence (1993-1995), bilan des activités de la circonscription (1991-1992). Séminaire sur les pratiques sociales : journaux, documentation (1993). Mouvements de personnel dans le service : départs, arrivées (1994). Notes de service (1991-1993). Projets de budgets du service et courriers (1990-1994).
223W/48
,
1990-1995
Registre des délibérations. - Installation téléphonique aux Espaces verts, contrat d'entretien Saet : décision 1987-459 (page 74).
90W/19
,
8 décembre 1987
décision du maire
36, rue des Sept-Arpents, procédure de péril devant le conseil départemental d'hygiène pour obtention d'un arrêté d'insalubrité : constat, expertise, arrêté (immeuble démoli).
631W/21
,
2006
Conseil municipal : dossiers de séances, comptes rendus, convocations, ordre du jour, notes (I Affaires financières), avenant n° 40094 (contrat 0236054) et avenant n° 40088 (contrat 0235818).
266W/3
,
28/11/1996
3 impasse des Sept-Arpents, ravalement des façades, réfection de la couverture et démolition d'une partie de mur séparatif entre cour et courette : déclaration préalable de travaux DP 14B0013.
692W/38/1
,
04/03/2014-02/04/2014
déclaration préalable