Toutes les ressources 74 461 résultats (80ms)
400W/3
,
12 janvier 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Mairie : acquisition de la propriété Chabret et Durieu (page 126V).
978
,
11 février 1858
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mairie : acquisition de terrain (page 128R).
978
,
20 mai 1858
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mairie : acquisition de terrains (page 125V).
978
,
11 février 1858
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mairie : nomination d'une commission (page 142).
985
,
11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mairie et écoles, paiement d'objets mobiliers (n° 7 page 5).
977
,
10 février 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mairie, travaux de peinture (n° 2 page 1).
977
,
10 février 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de l'enfance 63 rue Charles-Auray, avenant n° 1 au contrat Etit : décision 1981-80 (page 53).
90W/8
,
26 mai 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Maison de la Petite enfance sise dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, transfert de propriété au profit de la Commune (folio 30).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, approbation du programme d'investissement (folio 78 verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, choix du projet architectural et attribution du marché de maîtrise d'œuvre (folio 98).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, demande de subvention auprès de la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 35).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, installation provisoire de bâtiments préfabriqués (folio 98 verso).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, installation provisoire de bâtiments préfabriqués (folio 46).
400W/12
,
19 septembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, lancement d'une consultation par voie de concours pour le choix du concepteur et approbation du dossier de consultation (folio 45 verso).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal