Toutes les ressources 74 461 résultats (30ms)
188Z/144
,
1905
Dossiers administratifs (de AIT à AMI).
504W/2
,
31/05/1978-31/10/2006
613W
613W/1-53
,
1997-2010
Registre des délibérations. - Fourniture d'appareillage et de matériel électrique et réparations d'appareils électriques en 1969, approbation de la soumission Le Goazigo (page 19).
7W/57
,
28 février 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance du parc automobile, police n° 2 241 155 Socassur (page 73).
7W/62
,
28 novembre 1974
délibération du conseil municipal
Conseil municipal, compte rendu de la séance du 8 juillet 1999 : dossier de déroulement.
355W/26
,
08/07/1999
Registre des délibérations. - Réservoir de la fontaine, paiement d'une redevance annuelle au bureau de bienfaisance (n° 289 page 231).
977
,
10 février 1847
délibération du conseil municipal
169 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 90B 2798/1.
191W/20/3
,
1990-1993
permis de construire
Dossiers médicaux (n° 78985 à 79265).
408W/265
,
1996
143 rue du Bois, construction d'un garage sans autorisation : correspondance.
129W/6/12bis
,
1980
permis de construire
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/466
,
2006-2022
.pdf et .odt
PIQUET Émile Alexis Henri
H/18
Matrice des propriétés bâties : état des sections (A-F).
406
,
1945-1973
Registre des délibérations. - Cantines scolaires, fourniture de fruits, d'agrumes et de légumes frais pour la période du 1er janvier 1973 au 30 avril 1973, "Murisserie Gilbert (page 24).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/427
,
2006-2022
.pdf et .odt