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324W/32
,
1995
23 rue Lépine, extension d'une maison individuelle en rez-de-chaussée : déclaration préalable de travaux DP 13B0089.
692W/27/6
,
27/09/2013-13/03/2014
déclaration préalable
24 rue Méhul : permis de construire PC 88B2472.
159W/65/12
,
1988
permis de construire
Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite, dossier d'acquisition à un particulier n° 09-402 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/41/4
,
2009
Recommandations complémentaires concernant les mesures à prendre contre les bombardements aériens et les dangers d´incendie : affiche.
1Fi/235
,
24 septembre 1938
affiche
Registre des délibérations. - Construction d'un quatrième groupe scolaire (page 456).
993
,
29 décembre 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Perfectionnement des équipements sportifs du stade, paiement de messieurs Raspoli et Bazile : décision 1981-105 (page 74).
90W/8
,
25 juin 1981
décision du maire
LEPERRIER Raoul Eugène
H/23
Registre des délibérations. - Vérification d'une manche d'évacuation à la ludothèque 20 rue Scandicci, contrat Ascinter Otis : décision 1987-450 (page 69).
90W/19
,
3 décembre 1987
décision du maire
Contrats n° 68-84.
536W/30
,
23/04/2007-24/04/2007
Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port . - Concours de maîtrise d’œuvre sur l’aménagement des espaces publics : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), procès-verbal de la commission technique, esquisses, planning, notes (2012-2013). Dossier de réalisation, préparation : études, comptes rendus de réunion, plannings, notes, correspondance (2010-2011). Préparation et analyse du protocole Nexity pour les lots 1 à 4 : protocole d’accord, promesse de vente, notes (2011-2012). Plan local d’urbanisme (PLU), modification : relevés de décision, notes, correspondance (2011-2012).
713W/20
,
2010-2013
Registre des délibérations. - Observations et réclamations (page 148).
7W/52
,
23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi : abonnement avec les bouchers en 1876 (page 335).
982
,
24 décembre 1875
délibération du conseil municipal
Matrice cadastrale, feuillets supprimés (+417-A263) : registre.
497
,
1977
Seine-Saint-Denis : restauration de l'église Notre-Dame du Raincy
BIBH/URB/097
,
n.