Toutes les ressources 74 461 résultats (28ms)
90W/5
,
21 décembre 1978
délibération du conseil municipal
Commémoration de l'armistice du 11 novembre 1918 : affiche.
1Fi/2765
,
11 novembre 1963
affiche
MUELLE René Désiré
H/21
Transports des élèves handicapés : dossiers administratifs des enfants.
494W/24
,
1998-2000
Personnel communal : dossiers administratifs (P).
785W23
,
2015-2019
Protection de l'enfance. - Quatre-Chemins : dossiers sociaux (ELM à ER).
608W/184
,
1993-2008
Commune de Pantin : registre des actes de naissance.
556W/25
,
1936
registre d'état civil
Conseil municipal du 14 octobre 2004 : cassette audio volume 1.
483W/64
,
14/10/2004
Registre des délibérations. - Immeuble sis 50 rue Denis-Papin (lots 35-37), exercice du droit de préemption : décision 1988-80 (page 43).
90W/20
,
17 mars 1988
décision du maire
8-14 rue du Docteur-Pellat : déclaration préalable de travaux DP 12B0032.
615W/2/6
,
18/04/2012-11/07/2012
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Assainissement, approbation du compte administratif de 1974 (page 53).
90W/1
,
5 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation des redevances dues pour l'utilisation des installations sportives communales, terrains et écoles rue Méhul et ex-lycée Marcelin Berthelot avenue du Général-Leclerc (page 49).
90W/1
,
26 septembre 1975
délibération du conseil municipal
Régie de recettes n° 3, versement : bordereaux des chèques, espèces, cartes bleues et paiements en ligne.
651W/209
,
12/2013
Registre des délibérations. - Locaux sis 18 rue du Congo, contrat de sous-location avec le Groupe de discipline artistique de photographie : décision 1996-115 (folio 28 verso).
400W/12
,
1er août 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs (folio 38).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal