Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
1007
,
26 février 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de délégués du conseil municipal aux centres de loisirs (page 40).
90W/3
,
29 mars 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fonds scolaires départementaux des établissements publics, équipement pour 1971-1972 (page 74).
7W/60
,
29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien de l'ascenseur situé à l'école maternelle La Marine, contrat Kone : décision 1993-144 (folio 23).
400W/5
,
13 août 1993
décision du maire
Cahiers de transmission.
690W/25
,
2009-2011
Circulation et stationnement : arrêtés provisoires n° 210P à 439P.
792W/31
,
2019
Registre des délibérations. - Avis sur le budget de l'office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin (page 37).
7W/60
,
9 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le résultat de l'enquête relative à l'élargissement du chemin rural n° 19 dit sente de la Navière (page 147).
994
,
25 mars 1901
délibération du conseil municipal
Soutien aux associations et projets formation : conventions de financement, bilans, comptes rendus de comité de pilotage, demandes de subvention, coupures de presse, correspondance.
683W/38
,
2009-2013
Registre des délibérations. - Suppression du grade de brigadier receveur communal pour l'octroi (page 60).
991
,
24 juin 1892
délibération du conseil municipal
Gouvernance du territoire de la communauté d'agglomération Est Ensemble. - Préparation des transferts de compétence et mise à disposition des services : dossiers de travail, conventions, rapports, notes (2011-2012). Commission locale d'évaluation des charges : dossiers de travail, rapports, notes, correspondance (mai 2012-septembre 2012).
779W/8
,
2011-2012
Registre des délibérations. - Conservatoire de musique, demande de subvention pour travaux (page 17).
90W/14
,
18 juin 1985
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (Che-Cr).
387W/12
,
02/08/1993-31/08/2001
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre : surimposition (page 93V).
978
,
25 mai 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communications diverses (page 145).
990
,
12 novembre 1890
délibération du conseil municipal