Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
7W/55
,
13 janvier 1966
délibération du conseil municipal
176W
176W/1-143
,
1978-1994
Plan local d'urbanisme (PLU), première modification approuvée par le conseil municipal du 7 octobre 2008 : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, pièces graphiques, règlement, annexes, CD-rom.
742W/4
,
2008
4 bis rue François-Arago : déclaration préalable de travaux DP 09B0030.
580W/6/2
,
27/04/2009-10/08/2009
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Manifestation sportive des Foulées pantinoises, assurance responsabilité civile police n° 3130586 Socassur : décision 1986-206 (page 38).
90W/16
,
14 octobre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Cession de terrain dans la plaine, chemin latéral au chemin de fer (page 308).
1000
,
18 décembre 1917
délibération du conseil municipal
Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.
1Fi/2218
,
1890
affiche
417W
CHAPAUT Marcel Gaston
Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins (page 280).
988
,
16 juillet 1887
délibération du conseil municipal
13 rue Jules-Auffret. - Procédure de péril imminent : ordonnance du tribunal nommant un administrateur judiciaire du 11 octobre 2007, rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance, devis, factures.
709W/30
,
2007-2012
Dossiers de personnel.
29W/145
,
s.d.
Dossiers administratifs (Het-Jel).
387W/22
,
01/07/1968-29/07/2001
Registre des délibérations. - Centre administratif, bail avec la direction des Services fiscaux pour le centre des impôts de Pantin (page 28).
7W/60
,
27 avril 1972
délibération du conseil municipal
Commune de Pantin : registre des actes de naissance.
63W/9
,
1891
registre d'état civil