Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
820W/7
,
2021
Registre des délibérations. - Avenant au traité de concession des marchés (page 325).
1007
,
31 mars 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance incendie Maison pour tous, indemnité de remboursement (page 57).
90W/14
,
17 octobre 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours aux réservistes (page 96).
983
,
29 décembre 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 402).
993
,
18 août 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux (page 200).
999
,
16 mai 1913
délibération du conseil municipal
Dossiers individuels (LAB-LAU).
265W/22
,
1997
Registre des délibérations. - Commission d'intervention pour emprunt de 5 200 000 francs destiné aux travaux de construction du garage et des ateliers municipaux (page 162).
7W/56
,
12 juillet 1968
4 rue du Bel-Air, reconstruction à l'identique suite à un sinistre : déclaration préalable de travaux DP 14B0141.
692W/2/5
,
24/11/2014-04/02/2015
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Convention avec la TIRU pour réception des ordures ménagères à l'usine de Romainville (page 198).
1007
,
1er décembre 1936
délibération du conseil municipal
SCHMITT Louis
H/21
Décisions du maire n° 1 à 40.
107W/4
,
01/1990-02/1990
Registre des délibérations. - Ateliers municipaux 71-77 rue Cartier-Bresson, avenant n° 1 au contrat Etit : décision 1981-82 (page 53).
90W/8
,
26 mai 1981
décision du maire
14 rue Jules-Auffret. - Établissements Pouchard, modification de façade des ateliers : permis de construire PC 80B0222.
129W/52/9
,
1980-1982
permis de construire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Lecomte et Boullen, autorisation d'ester en justice : décision 1989-74 (page 97).
190W/19
,
6 mars 1989
décision du maire