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429W/10/2
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2002
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Soumission des Forges de Vulcain pour la fourniture d'outillage en 1964 (page 116).
7W/55
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23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
5 rue Théophile-Leducq, ravalement des façades, réfection de toiture et remplacement des fenêtres de l'escalier : déclaration préalable de travaux DP 15B0049.
692W/38/6
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30/06/2015-02/11/2015
déclaration préalable
Pantin la fête 2002.- Affiche, programme, tract, signalétique, calicot, invitation, badge.Cabinet du maire 2004.- Brocante vide-grenier : affiche, tract. Commémorations : invitations. Assemblée générale Légion d'honneur : invitation. Horaires SNCF. Plaquette ville. Lettre du maire. Inaugurations Orgues église : invitation. Plan. Déjeuner régisseurs : invitation. Lettre info riverains. Marché Magenta. Nouveaux Pantinois : tract. Pétition renforcement sécurité.Culture 2004.- Photos & légendes : affiche, programme, signalétique, calicot, fiche de présentation.
664W/1
,
06/2002-12/2004
MARTIN Arsène
H/18
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/608
,
2007-2021
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Aménagement des locaux du centre municipal de santé (CMS) Ténine, convention Berim : décision 1978-42 (page 91).
90W/4
,
22 juin 1978
décision du maire
Registre des délibérations. - Dépenses liées aux enfants trouvés pour 1849 (n° 378 page 295).
977
,
27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Déclaration du conseil municipal sur l'année internationale de la femme (page 14).
90W/1
,
20 mars 1975
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/157
,
2015-2022
.pdf et .odt
Cabinet du maire : courrier départ.
327W/26
,
1995
Registre des délibérations. - Collège d'enseignement secondaire Joliot-Curie, mise en conformité (page 63).
90W/8
,
25 juin 1981
délibération du conseil municipal
Décisions du maire n° 151 à 170.
107W/8
,
07/1990-07/1990
Comptes administratifs.
188W/26
,
1987
Taxe d'habitation, étude financière locale : note de synthèse (1977). Impôts fonciers, révision du cadastre : rapport des services fiscaux (1990-1992). Site de l'ancienne manufacture des Tabacs, projet d'implantation de bureaux, d'activités et de parkings par la société civile immobilière (SCI) Pantin-Manufacture Chemetov : convention avec la mairie, permis de construire, plans (février 1989-octobre 1991).
388W/9
,
1977-1992