Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
771W/7
,
2016-2017
Registre des délibérations. - Achat de bustes de la République (page 238).
985
,
26 août 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance risque incendie pour le garage et les ateliers municipaux, police 55 082 863 Socassur : décision 1991-130 (page 11).
190W/27
,
17 juillet 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Propositions (page 140).
994
,
22 février 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'une porte au cimetière parisien (page 281).
991
,
11 août 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Expropriations 2-4 rue du Port, note de frais et honoraires de maître Pacalon : décision 1982-134 (page 32).
90W/10
,
10 novembre 1982
décision du maire
Revenu de solidarité active (RSA), attribution : dossiers de bénéficiaires (de GRA à HAL).
617W/21
,
2005-2011
Registre des délibérations. - Constructions de trottoirs rue Victor-Hugo (page 318).
995
,
19 avril 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exposition de maquettes, Socassur police n° 413 559 508 F tous risques : décision 1982-72 (page 99).
90W/9
,
28 juillet 1982
décision du maire
Concours international d´orphéons, de musique d´harmonie, de fanfares, d´estudiantinas et de trompettes : affiche.
1Fi/88
,
4 août 1907
affiche
Personnel médical du département de la Seine : listes.
Q/3
,
1924-1927
« Pour une réforme démocratique de la fiscalité » : affiche.
1Fi/2631
,
27 janvier 1969
affiche
Registre des délibérations. - Application du règlement de la caisse de retraites du personnel des communes du département de la Seine (page 218).
1006
,
24 février 1933
délibération du conseil municipal
Personnel d'encadrement de S à Z, salaires.
53W/223
,
1983
Situation du programme de 1992.
334W/154
,
1992