Toutes les ressources 74 461 résultats (26ms)
282W/50
,
1968-1975
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (T-Z).
392W/17
,
1999
CHASTAING Pierre
H/19
Caisse des écoles, cotisations versées : liste des nouveaux adhérents (1977) ; délibérations du comité d'administration : extraits du registre (1969-1978).
17W/23
,
1969-1978
Registre des délibérations. - Fourniture de carburants en 1967, soumission Société pétrolière d'importation (page 105).
7W/56
,
27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Affaires et communication diverses (page 77).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Réception des enseignants salle Jacques-Brel : photographies.
759W/900
,
octobre 1992
photographie
Registre des délibérations. - Frais d'adhésion au cautionnement mutuel du personnel de l'octroi (page 176).
999
,
25 février 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de passages piétons sur la route nationale (RN) 3, marché négocié avec monsieur Coulon : décision 1981-109 (page 75).
90W/8
,
25 juin 1981
décision du maire
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (S-W).
751W/9
,
2018
Registre des délibérations. - Compte des fêtes de 1913 (page 284).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Infrastructure : dossier de marché.
205W/118
,
1987
Personnel communal : registre des arrêtés du maire.
2324
,
juin 1978-décembre 1978
Dossiers d'hygiène, enquêtes du service communal d'hygiène et de santé sur l'état sanitaire des logements : situation de l'appartement, adresse, aspect de la façade et de l'intérieur, correspondance, plaintes, rapports avec la préfecture, sommations du service, état des dégradations. - Avenue Jean-Lolive (pairs).
154W/11
,
1980-1990
Camionnette de collecte ambulante des déchets toxiques : photographies.
759W/2728
,
01/09/2004
photographie