Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
190W/22
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24 octobre 1989
décision du maire
Secteur des Quatre-Chemins, protection de l'enfance : dossiers individuels (de Br à Me).
482W/18
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2003
Personnel d'encadrement : dossiers individuels T à Z.
92W/46
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1987
432W
432W/1-145
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1997-2003
Conseil municipal : dossiers de séances, comptes rendus, réunion de travail sur les projets de zone d'aménagement concerté (ZAC) Jean-Jaurès, réunion de travail sur la maison de quartier des Courtillières.
240W/6
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jeudi 09 novembre 1995
35, rue Auger. - Jugement d'expropriation concernant la SA Burrough's (1981-1985). Projet d'implantation de LM/JPL Industrie à Pantin : courriers, notes d'honoraires, enquêtes. Projet de réhabilitation du site Burrough's par la ville et le département : courriers, délibérations. Affaires JPL Industrie : convention de location, promesse de vente, garantie communale (1984-1992), travaux effectués par JPL, courriers, factures, justificatifs (1986-1988), contentieux emprunt garanti, mise en demeure de la ville de Pantin d'acquitter la dette de la société, honoraires des avocats, conclusions (1991-1992), travaux entrepris par JPL sur le site, cautionnement, convention de prêt (1984-1987).
260W/11
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1981-1985
Registre des délibérations. - Avenant n° 4 au traité de concession dans les marchés (page 2).
90W/6
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7 juin 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition du crédit pour gratifications de fin d'année (page 194).
996
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28 décembre 1906
délibération du conseil municipal
« Sports et loisirs accessibles aux jeunes, des crédits pour la jeunesse. Droit de vote à dix-huit ans » : affiche.
1Fi/3429
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1965
affiche
Travaux d'entretien et de nettoyage des bâtiments communaux : appels d'offres. Bail d'entretien des chaussées et trottoirs de la voirie communale pour 1981-1983 : appels d'offres. Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux lot charpente fer serrurerie : appels d'offres.
34W/90
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1980-1981
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/242
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1995-2019
.pdf et .odt
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 9 juillet 2020, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (I-T).
827W/10
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2020-2021
Bibliothèque municipale : registre d'enregistrement des prêts.
84
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1931-1932
Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous en juillet-octobre 2020 : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.
798W/10
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2002-2020
Gymnase Maurice-Baquet : dossier incendie, modifications chauffage, plans nouveau gymnase.
174W/49
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1976-1986