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352W/79
,
03/1989
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1835, examen (n° 79 page 63R).
976
,
8 mai 1836
délibération du conseil municipal
GANTZER Émile Alexis
H/22
50 rue Hoche et 4 rue Victor-Hugo, démolition d'entrepôts : permis de démolir PD 80B0258.
129W/37/18
,
1980
permis de démolir
Registre des délibérations. - Installation de madame Leroy (page 65).
7W/63
,
7 juillet 1953
délibération du conseil municipal
Repas dansants pour les seniors pour janvier et printemps 2018, marché : dossier de procédure, offres, correspondance.
780W/7
,
2017
52 avenue Jean-Jaurès : permis de construire.
43W/72/4
,
1947
permis de construire
Plan local d'urbanisme. - Exposition « Pantin horizon 2010 » : panneau n° 2.
486W/56
,
2006
12 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 11B0045.
668W/34/4
,
08/11/2011-29/11/2012
permis de construire
Conseil municipal : dossiers de la séance n° 1.
34W/32
,
17/02/1983
17-19 rue Honoré et 22 Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 91B2897.
245W/8/6
,
1991
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Remboursement de frais de scolarité dans les communes limitrophes (page 241).
7W/54
,
4 mars 1961
délibération du conseil municipal
Cérémonie de remise des « Podiums 1994 » aux sportifs pantinois : photographies, invitation.
759W/334
,
19 décembre 1994
photographie
Personnel communal : dossiers administratifs individuels (de AMO à AND).
522W/3
,
21/07/1990-20/10/2007
Registre des délibérations. - Autorisation de traité par marché négocié sans limitation de montant pour fourniture de produits alimentaires destinés aux cantines scolaires avec dispense d'approbation préfectorale pour l'année 1981 (page 71).
90W/7
,
23 octobre 1980
délibération du conseil municipal