Registre des délibérations. - Assurance responsabilité civile organisateur ou concurrents des courses pédestres, police 3 132 297 Socassur : décision 1988-117 (page 88).

• Cote :

  90W/20

• Dates :

  27 avril 1988

• Mots-clés
  • Typologie
    • décision du maire