Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Rechercher dans les archives Histoire Patrimoine Fonds d'art En classe Actualités Expositions

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

89W

• Élections présidentielles, mise sous pli (1981). Élections législatives, commission de propagande : comptes rendus (1978-1981). Élections cantonales, commission de propagande : comptes rendus et remboursement de la propagande (1976-1982). Élections cantonales, contentieux relatif à des irrégularités dans la campagne (1982).

• Îlot Marie-Thérèse, dépossessions foncières et résorption de l'habitat insalubre : courriers, actes de dossiers de paiement, expropriations (1982-1984). Immeuble sis 28, avenue Jean-Lolive, expropriations : courriers, ordonnances, actes notariés, baux, cessation de baux (1966-1981). Immeuble sis 2 et 4, rue du Port dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq : ordonnances, procurations, actes notariés, dossier pour paiement, consignations (1982-1984).

• Îlot 51, expropriations : dossiers des particuliers et évictions personnelles.

• Îlot 51, expropriations : dossiers des particuliers et évictions personnelles, dépossessions foncières.

• Îlot 51, expropriations : dossiers des particuliers, dépossessions foncières.

• Îlot 51, expropriations : dossiers des particuliers et dépossessions foncières.

• Îlot 51, expropriations et évictions commerciales (Maxi shop, Ofca).

• Îlot 51, expropriations : dossiers des particuliers, indemnités de dépossession.

• Îlot 51, expropriations : dossiers de particuliers, indemnités de dépossession.

• Îlot 27, expropriations : ordonnances, courriers, actes notariés.

• Succession Duval, testament, legs et donations : délibérations, dossiers financiers des actes notariés (1949-1973). Bureau de poste du 42, avenue Édouard-Vaillant : baux de location, actes notariés (1903-1989). Centre administratif Victor-Hugo, location des locaux et résiliation au service des Poids et mesures (1982-1987). Centre de télécommunications : baux de location (1972-1985). Centre de santé Ténine et CMPP Courtillières : baux de location, conventions (1986-1989). Particuliers, baux de location (septembre 1993). Caisse d'allocations familiales et inspection départementale : baux de location pour la tour Essor et le 34, rue Cartier-Bresson (1976-1985).

• Centre administratif Victor-Hugo : surface utile totale du bâtiment (1974). Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche : dossier de création (1983).

• Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 27, construction d'un centre socio-éducatif : dossier technique. Église Saint-Germain, restauration : avant-projet sommaire.

• Legs du chirurgien-dentiste Berberian, don à la commune de Pantin : actes notariés, inventaire après décès, acceptation du legs, règlement des frais d'obsèques, papiers personnels et photographies du défunt, gages des comptes, registre de bons du trésor.

• Legs Berberian, AGRR : déclarations de fin d'année à l'Urssaf, aux Assedic et aux impôts. Déclarations Urssaf et déclaration des employés.

• Legs Berberian : enregistrement des salaires, traitement et retenues effectués, déclaration de fin d'année (Urssaf, Assedic, impôts). Relevés des comptes personnels : assurances, factures et prescriptions.

• Legs Berberian : relevés des comptes personnel. Assurances : factures et prescriptions.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus II à IV (A à H).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus IV (I à Q).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus IV (R B1).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à IV.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus V.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I (A-K).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à II.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus III.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à III.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus IV.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à III.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à III.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus IV.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à II.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus III à IV.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à II.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus III (A à B).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus III (C à K).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à II.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus III (A à N).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus III (O à T).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus III (U à Z).

• Conseil municipal du 7 septembre 1986 : dossiers de séances et comptes rendus I à III. Conseil municipal du 22 mai 1986 : dossiers de séances et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal du 22 mai 1986 : dossiers de séances et comptes rendus IV. Conseil municipal du 4 décembre 1986 : dossiers de séances et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à III.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus IV.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à II.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus III à IV.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à II.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus III à IV.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à III.

• Conseil municipal du 12 novembre 1987 : dossiers de séances et comptes rendus de toute la séance. Conseil municipal du 17 décembre 1987 : dossiers de séances et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus de toute la séance.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus II à IV.

• Conseil municipal du 10 mars 1988 : dossiers de séances et comptes rendus de toute la séance. Conseil municipal du 14 avril 1988 : dossiers de séances et comptes rendus I à IV (A à D pour IV).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus IV (E à H).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I (A à H).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I (I à N).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus II à IV.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I à IV (F à H pour IV).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus IV (A à F).

• Conseil municipal du 8 octobre 1988 : dossiers de séances et comptes rendus de toute la séance. Conseil municipal du 1er décembre 1988 : dossiers de séances et comptes rendus I à III.

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus IV (A à L).

• Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus IV (M à W).

• Conseil municipal : dossiers de travaux (éclairage public, réhabilitation d'un bâtiment industriel, entretien des chaussées et trottoirs).

• Conseil municipal : dossiers de travaux (école maternelle rue du Huit-Mai-1945, zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 27).

• Conseil municipal : dossiers de travaux (réhabilitation bâtiment industriel).

• Conseil municipal : dossiers de travaux (modernisation et embellissement de la salle 42 au 42, avenue Édouard-Vaillant).

• 51, rue des Sept-Arpents, péril : expropriations, démolitions, enquêtes, situation des familles, dossier de constat de péril, relogement des occupants.

• Îlot 5 : arrêtés de cessibilité, ordonnances d'expropriation (7, rue du Pré-Saint-Gervais, 23, rue des Grilles, 76-78, avenue Jean-Lolive, 66, avenue Jean-Lolive, 11-13, rue du Pré-Saint-Gervais, 17-19, rue des Grilles, 21, rue du Pré-Saint-Gervais).

• Îlot 51 : arrêtés de cessibilité, ordonnances d'expropriation (37, avenue Jean-Lolive).

• Îlot 51 : arrêtés de cessibilité, ordonnances d'expropriation (21, rue des Grilles).

• Îlot 27 : ordonnances d'expropriation, appel de jugements, jugement et paiements SA Bourroughs (35, rue Auger).

• Îlot 51, expropriations : arrêtés de cessibilité, ordonnances d'expropriations (41, avenue Jean-Lolive).

• Îlot 27, expropriations : dossiers de paiements, arrêtés de cessibilité, ordonnances d'expropriations (5, rue Auger).

• Appels d'offres restreints. - Fourniture de légumes, fruits et agrumes frais aux cantines scolaires pour 1984 à 1988. Fourniture de produits surgelés aux cantines scolaires de 1984 à 1988. Fourniture de viandes et abats frais de boucherie aux cantines scolaires pour 1984 à 1988. Fourniture de volailles, lapins et produits dérivés aux restaurants scolaires pour 1984 à 1988. Fourniture de conserves alimentaires et épicerie aux restaurants scolaires pour 1984 à 1988. Télégestion de douze chaufferies dans les bâtiments communaux. Reconstruction de la toiture du centre de vacances La Crémaillère au mont Revard. Construction d'un ouvrage d'assainissement rue Djerjinski. Fourniture de combustibles liquides pour les bâtiments communaux. Installation de l'éclairage électrique au stade Charles-Auray (2e tranche). Bail d'entretien de la voirie communale. Bail de fonctionnement des signalisations tricolores. Travaux d'entretien et de nettoyage des bâtiments communaux.

• Décisions du maire n° 1 à 17.

• Décisions du maire n° 18 à 35.

• Décisions du maire n° 36 à 60.

• Décisions du maire n° 61 à 66.

• Décisions du maire n° 67 à 87.

• Décisions du maire n° 88 à 118.

• Décisions du maire n° 119 à 148.

• Décisions du maire n° 149 à 161.

• Décisions du maire n° 1 à 26.

• Décisions du maire n° 27 à 47.

• Décisions du maire n° 48 à 66.

• Décisions du maire n° 67 à 88.

• Décisions du maire n° 89 à 119.

• Décisions du maire n° 120 à 140.

• Décisions du maire n° 141 à 169.

• Décisions du maire n° 170 à 198.

• Décisions du maire n° 1 à 25.

• Décisions du maire n° 26 à 52.

• Décisions du maire n° 53 à 69.

• Décisions du maire n° 70 à 95.

• Décisions du maire n° 96 à 101.

• Décisions du maire n° 102 à 119.

• Décisions du maire n° 120 à 130.

• Décisions du maire n° 131 à 150.

• Décisions du maire n° 151 à 174.

• Décisions du maire n° 178 à 213.

• Décisions du maire n° 214 à 246.

• Réhabilitation du groupe scolaire Marcel-Cachin, reconstruction de chaussées et trottoirs pour 1985, extension du réfectoire du groupe scolaire Jean-Lolive, travaux de réhabilitation et de sécurité au centre de vacances Jean-Lolive à Senailly, marchés de fourniture d'analyses et examens biologiques destinés aux centres de sante municipaux. - Appels d'offres : publications aux journaux, procès-verbaux d'examens des candidats, ouverture des plis, actes d'engagement, déclaration à souscrire.

• Enlèvement des ordures ménagères et des déchets commerciaux pour les années 1869-1990, exploitation des marchés aux comestibles, ravalement de la façade sur cour du groupe scolaire Charles-Auray, rénovation de plage au rez-de-chaussée de la piscine Leclerc, fourniture de viandes de porc fraîche et charcuterie aux cantines scolaires, fourniture de produits laitiers, beurre, oeufs, fromage, fromage frais ou gélifiés aux cantines scolaires, fourniture de poisson frais, congelé ou pané aux cantines scolaires, travaux de fournitures de prothèses dentaires pour les centres de santé, organisation de la cuisine du groupe scolaire Jean-Jaurès. - Appels d'offres.

• Fourniture de super carburant et gasoil aux véhicules du parc automobile pour 1986-1988, travaux d'imprimerie nécessaires à l'édification et à la diffusion des bulletins et affiches d'information municipale, réhabilitation du groupe scolaire Marcel-Cachin, construction d'une école maternelle de huit classes rue du Huit-Mai-1945, reconstruction et extension de l'aile sud du gymnase Maurice-Baquet, réaménagement du ciné 104 avenue Jean-Lolive, établissement de chaussées, banquettes de stationnement et trottoirs, fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaires. - Appels d'offres.

• Mise en conformité aux normes et extension pour conversion en CES type 600 du collège Joliot-Curie, ravalement de la façade sur rue du groupe scolaire Paul-Langevin, prestations de bureau de contrôle sur certains travaux neufs et d'entretien reconductibles pour 1987-1989, travaux de réhabilitation d'un bâtiment sis 35, rue Auger, pose de câbles d'éclairage public rue Diderot, avenue du Général-Leclerc et avenue Jean-Lolive, entretien des chaussées et trottoirs de la voirie communale. - Appels d'offres.

• Amélioration de l'isolation thermique de l'école maternelle Quatremaire, réfection de l'étanchéité du centre de loisirs La Colombe, reconstruction de chaussées et trottoirs pour 1987, réhabilitation de la salle de conférences 42, avenue Édouard-Vaillant, aménagement paysager du square Diderot rue Gabrielle-Josserand, modernisation et embellissement de la salle des conférences 42, avenue Édouard-Vaillant. - Appels d'offres.

• Réfection de l'étanchéité des groupes scolaires Jean-Lolive et Édouard-Vaillant, installation et entretien des panneaux électroniques d'information, fourniture de légumes, fruits et agrumes frais aux restaurants scolaires pour 1988, aménagement des caves du square Mehul (infructueux), entretien et réparations des conteneurs à ordures ménagères, amélioration de l'isolation thermique du groupe scolaire Jean-Jaurès, réfection du campanile de l'hôtel de ville. - Appels d'offres.

• Aménagement des caves square Méhul, travaux de fournitures de prothèses dentaires pour les centres de santé, alimentation en eau potable de la propriété de Montrognon à Champagne-sur-Oise, ravalement de la façade sur cour de l'école Paul-Langevin, programme de voirie 1988. - Appels d'offres.

• Entretien et nettoyage des bâtiments communaux (lots 1 et 2), bail de fonctionnement de la signalisation tricolore (lots 1 et 2), fourniture de supercarburant et gasoil pour le garage municipal, fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal, construction d'un bâtiment préfabriqué administratif et déplacement d'un bâtiment industriel (infructueux), amélioration de l'isolation thermique du groupe scolaire Jean-Jaurès, fourniture, transport et installation et maintenance de sept journaux électroniques d'information. - Appels d'offres.

• Aménagement de la place du marché des Courtillières, bail d'entretien d'éclairage public en 1989-1991, bail de fonctionnement de l'éclairage public en 1989-1991. - Appels d'offres.

• Travaux neufs et entretien des bâtiments communaux (12 lots). - Appel d'offres.

• Travaux de reconstruction du bâtiment infirmerie du centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, fournitures diverses aux restaurants scolaires pour l'année 1989. - Appels d'offres.

• Fourniture de véhicules pour le parc automobile, réhabilitation et extension de l'école maternelle Jean-Jaurès, ravalement sur passage du groupe scolaire Charles-Auray, extension et réfection du bâtiment de cuisine au centre de vacances de Saint-Denis-d'Oléron. - Appels d'offres.

• Appels d'offres, travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition des bulletins et publications municipales pour 1989 et 1990 ; travaux nécessaires à l'édition de publications et affiches municipales ; reconstruction de la canalisation rue de l'Aisne ; construction de chaussées, banquettes de stationnement et trottoirs ; rénovation de la piste d'athlétisme et des aires de concours en cendrée par les matériaux synthétiques dits "revêtement de tous temps". Courriers de M. Ragot, secrétaire général (1981).

• M. Ragot, secrétaire général : correspondance.

• Délégation de signatures de fonctions aux élus et personnel communal, arrêtés du maire.

• Maison de retraite intercommunale : procès-verbaux du conseil d'administration (1976-1979), liste des membres du conseil d'administration (1978-1979), historique de la maison (1890-1892). Foyer de travailleurs rue Marie-Thérèse, projet de convention de résorption de l'habitat insalubre : correspondance, dossiers préparatoires (1975).

• Décisions du maire n° 1 à 43.

• Décisions du maire n° 44 à 120.

• Décisions du maire n° 121 à 178.

• Décisions du maire n° 179 à 230.

• Décisions du maire n° 231 à 273.

• Décisions du maire n° 274 à 299.

• Décisions du maire n° 300 à 332.

• Décisions du maire n° 333 à 353.

• Décisions du maire n° 354 à 380.

• Décisions du maire n° 381 à 407.

• Décisions du maire n° 408 à 440.

• Décisions du maire n° 441 à 471.

• Décisions du maire n° 1 à 35.

• Décisions du maire n° 36 à 76.

• Décisions du maire n° 77 à 110.

• Décisions du maire n° 111 à 149.

• Décisions du maire n° 150 à 175.

• Décisions du maire n° 176 à 202.

• Décisions du maire n° 203 à 235.

• Décisions du maire n° 236 à 270.

• Décisions du maire n° 271 à 310.

• Décisions du maire n° 311 à 350.

• Décisions du maire n° 351 à 380.

• Décisions du maire n° 381 à 419.

• Arrêtés du maire.

• Centre d'information, étatisation : déclaration au Journal officiel (1974-1975). Emplacements publicitaires : déclarations des lieux (1982). Secours aux sinistrés des inondations : déclarations des propriétaires victimes du sinistre, délibérations (1982). Plafond légal de densité et plan d'occupation des sols : déclaration du patrimoine pantinois, correspondance avec la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1981-1982). SEMIP et OPHLM : rétrocession de terrains entre les organismes, promesse de vente de locaux, transfert du siège social de la SEMIP, correspondance (1981-1982).

• Legs Berberian : registre de comptabilité de l'entreprise.

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

89W

Cote :
89W/1-160
Dates :
1890-1993