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2FI/967
carte postale couleur
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (Er-Fou).
392W/8
,
1999
Portrait de Rose Colombani, membre de la Confération nationale du logement (CNL) SEMIDEP : photographies.
759W/2675
,
01/01/1989
photographie
Registre des délibérations. - Fontis du cimetière (page 388).
986
,
3 juillet 1885
délibération du conseil municipal
57 avenue des Bretagnes : permis de construire.
21W/3/50, 4Fi/668/1, 4Fi/668/2, 4Fi/668/3, 4Fi/668/4
,
1929
permis de construire
Portrait de Patrice Blain : photographies.
759W/261
,
[1995]
photographie
Dossiers médicaux n° 5812-5841.
760W/93
,
2012-2019
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1904 et régularisation de dépenses (page 332).
995
,
26 mai 1905
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 67832 au n° 67954.
589W/36
,
2006
Registre des délibérations. - Fourniture de gaz comprimé (page 194).
1008
,
22 novembre 1942
délibération du conseil municipal
24-26 rue Cartier-Bresson : permis de démolir PD 00B0015.
460W/3/5
,
2000-2001
permis de démolir
34 avenue des Bretagnes : déclaration préalable de travaux DP 12B0009.
615W/1/7
,
17/02/2012-21/03/2012
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Cession d'un terrain à la commune de Montsauche-les-Settons (page 89).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis du conseil sur l'admission d'Arthur Brunet, fils du colonel du quinzième régiment de ligne résidant au fort d'Aubervilliers, au concours d'une bourse départementale pour le lycée (n° 10 page 3R).
978
,
23 septembre 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre (page 62).
979
,
27 mai 1860
délibération du conseil municipal