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Registre des délibérations. - Réforme de véhicules (page 75).
90W/15
,
22 mai 1986
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (TER-VIB).
138W/29
,
1992
Arrêtés municipaux du personnel de la ville (n° 3000 à 3499).
477W/62
,
2005
Registre des délibérations. - Affaire Tesson (page 205).
984
,
25 mars 1879
délibération du conseil municipal
10-12 rue Franklin : déclaration préalable de travaux DP 10B0028.
580W/6/3
,
19/03/2010-26/04/2010
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Approbation de l'avenant n° 1 au contrat d'abonnement du groupe scolaire des Allumettes : décision 1979-79 (page 31).
90W/6
,
19 juillet 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine publique (page 80R).
975
,
9 mai 1824
délibération du conseil municipal
Repas du Cercle municipal des sports (CMS) à la Maison de l'enfance : photographies.
814W/1076
,
20 novembre 1987
Registre des délibérations. - Rénovation urbaine, convention d'occupation de la propriété sise 7, rue d'Estienne-d'Orves (page 63).
7W/57
,
18 septembre 1969
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 22/09/09 : dossiers de séance Aménagement urbain (n° 01-02-03-04-06), Politique de la ville (n°07-08-09-10), Développement économique (n°11-12) , Démocratie locale Vie Associative Vie des Quartiers (n°13-14-15-16-17-18), Affaires Scolaires (n°19-20-21), Affaires Culturelles (n°22-23-24), Affaires Sportives (n°25-26), Affaires Sanitaires et Sociales (n°27).
595W/1
,
2009
24 rue Gabrielle-Josserand [ancienne rue des Écoles], agrandissement de l'usine par la construction de magasins, d'une tonnellerie et d'un pavillon de gardien : permis de construire.
21W/12/22, 4Fi/300, 4Fi/301, 4Fi/302, 4Fi/303
,
1907
permis de construire
Registre des délibérations. - Secours à d'anciens employés ou à leur famille (page 48).
7W/52
,
12 février 1948
délibération du conseil municipal
Commune de Pantin : registre des actes de décès.
171W/32
,
1925
registre d'état civil
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - S2I.
581W/21
,
1994-2006