Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (12ms)
993
,
25 novembre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention supplémentaire à la fanfare (page 15).
995
,
2 février 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un administrateur au bureau de bienfaisance (page 706).
993
,
16 juin 1899
délibération du conseil municipal
Délibérations
1983-1984
Registre des délibérations. - Assistance médicale gratuite et partielle (page 269).
1004
,
24 mai 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession d'un lot de ferrailles (page 369).
1006
,
20 février 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation à faire à l'église (page 34V).
975
,
23 octobre 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits (page 317).
1002
,
20 février 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 59).
400W/6
,
31 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission pour fournitures au dispensaire municipal (page 350).
997
,
26 novembre 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil, surveillance : arrêté du maire (n° 8/201 page 165).
977
,
1er avril 1845
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Création d'un bureau de tabac rue du Chemin-Vert (page 361).
990
,
30 octobre 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 86).
984
,
18 octobre 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongement de l'égout route départementale n° 40 (page 262).
990
,
12 juin 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de monsieur le maire de Romainville (page 80).
996
,
28 mars 1906
délibération du conseil municipal