Toutes les ressources décision du maire 4 146 résultats (2ms)
90W/8
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24 février 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Lebas, remboursement d'un manteau volé à la piscine municipale de Pantin : décision 1977-5 (page 15).
90W/3
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30 décembre 1976
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de mobiliers, marché négocié BRM : décision 1984-96 (page 3).
90W/13
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14 août 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Approbation de l'avenant à bail avec la trésorerie principale municipale de Pantin : décision 1979-78 (page 31).
90W/6
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19 juillet 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique du stade Charles-Auray, contrat SAET : décision 1984-101 (page 5).
90W/13
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21 août 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Avenant n° 3 à la police d'assurance Socassur n° 2.241.155 pour la flotte automobile : décision 1978-71 (page 11).
90W/5
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11 juillet 1978
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour le ravalement de la façade côté cour de l'école primaire Paul-Langevin, avenant à la police 375 036 718 251 U Socassur : décision 1989-127 (page 58).
190W/20
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24 avril 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Location à titre précaire d'un local à usage d'habitation sis 25 rue Magenta à monsieur Nassiri : décision 1990-266 (page 6).
190W/25
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19 novembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de deux chambres froides destinées au centre de Montsauche, marché de gré à gré avec La Grande Cuisine Bergerand : décision 1975-1 (page 91).
7W/62
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7 février 1975
décision du maire
Registre des délibérations. - Contentieux entre la Ville de Pantin et la Banque italo-belge, état d'honoraire de maître Brandon : décision 1979-96 (page 40).
90W/6
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19 juillet 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance tous risques pour le matériel vidéo en location dans les centres médico-sociaux (CMS), avenant de résiliation de la police 713 506 426 H Socassur consultation d'orthodontie au CMS Ténine : décision 1987-441 (page 64).
90W/19
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17 novembre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en conformité de la salle d'évolution du gymnase Hazenfratz, marché négocié Le Goazigo : décision 1988-206 (page 51).
90W/21
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2 juin 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Vente de véhicules réformés Occasoto : décision 1981-53 (page 35).
90W/8
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21 avril 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Police d'assurance n° 202.441.155 pour les cyclomoteurs Motobécane et les véhicules automobiles, approbation de l'avenant n° 2 : décision 1978-68 (page 9).
90W/5
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11 juillet 1978
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs de la chaudière du centre social 2 allée Courteline, marché Dépannage service gaz : décision 1983-32 (page 11).
90W/11
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17 février 1983
décision du maire