Toutes les ressources décision du maire 4 146 résultats (8ms)
90W/6
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27 novembre 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Police n° 1 078 681 ZD pour les risques de construction du groupe scolaire Marcel-Cachin : décision 1980-106 (page 57).
90W/7
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26 juin 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au contrat CEP B 2P 1200 : décision 1988-255 (page 96).
90W/21
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28 juin 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Vente Saada de l'immeuble sis 13 rue Berthier (lot 18), note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1991-77 (page 39).
190W/26
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16 avril 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Protection juridique, contrat Socassur n° 4 117 481 : décision 1983-49 (page 51).
90W/11
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28 avril 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Location et réparation des compteurs de l'immeuble sis 60 rue Charles-Auray et 32 rue Méhul, contrat société Schlumberger : décision 1983-111 (page 7).
90W/12
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27 octobre 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Bail de location à monsieur Mavinga d'un appartement sis 80 rue Charles-Nodier : décision 1990-126 (page 84).
190W/23
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5 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire 164-164 bis avenue Jean-Lolive, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1990-158 (page 26).
190W/24
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9 juillet 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Convention entre la Ville de Pantin et la société Tetra : décision 1990-46 (page 5).
190W/23
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9 février 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Pantin contre Gonszales Suarez, note de frais et d'honoraires de maîtres Lemanissier et Roger : décision 1984-27 (page 35).
90W/12
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1er décembre 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des installations thermiques automatiques de l'école maternelle Hélène-Cochennec, contrat ETA Cuenod : décision 1987-283 (page 48).
90W/18
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1er juin 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1988-97 (page 55).
90W/20
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12 avril 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Bail de location à monsieur Lambert d'un appartement sis 80 rue Charles-Nodier : décision 1990-125 (page 83).
190W/23
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5 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 28 rue Auger (lots 8 et 51), exercice du droit de préemption : décision 1988-390 (page 98).
90W/22
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18 novembre 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance risque incendie pour le garage et les ateliers municipaux, police 55 082 863 Socassur : décision 1991-130 (page 11).
190W/27
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17 juillet 1991
décision du maire