Toutes les ressources décision du maire 4 146 résultats (3ms)
190W/22
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8 février 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique de la bibliothèque Romain-Rolland, contrat SAET : décision 1994-3 (folio 6).
400W/6
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5 janvier 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Bail n° 73 RAB 035 passé avec la trésorerie principale, avenant pour révision du loyer : décision 1986-202 (page 36).
90W/16
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8 octobre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Contrat d'abonnement AINF n° 5235 : décision 1979-15 (page 54).
90W/5
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25 janvier 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Échange entre la Ville de Pantin et l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) du 2 août 1977, état d'honoraires des maîtres Haloche et Roland : décision 1978-43 (page 92).
90W/4
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22 juin 1978
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Bebane, note de frais et honoraires de maître Donsimonin : décision 1988-32 (page 3).
90W/20
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29 janvier 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre lycée Marcelin-Berthelot, note de frais de maître Rijaud : décision 1981-32 (page 19).
90W/8
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24 février 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue Jean-Lolive et 71 rue Charles-Nodier (lots 10 et 44), exercice du droit de préemption : décision 1988-127 (page 95).
90W/20
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2 mai 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre SCI Victor-Hugo, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1989-33 (page 57).
190W/19
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23 janvier 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 60 rue Charles-Auray et 32 rue Méhul, reprise au profit de la commune des baux civils et commerciaux en cours à compter du 1er avril 1983 : décision 1983-97 (page 90).
90W/11
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23 juin 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 14 rue Palestro et 15 rue Benjamin-Delessert, exercice du droit de préemption : décision 1989-114 (page 48).
190W/20
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21 avril 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Maintenance du matériel de classement situé au centre municipal de santé Cornet, contrat Electroclass : décision 1991-197 (page 74).
190W/27
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28 novembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à compter du 1er décembre 1984 à madame Saliou et monsieur Bréan du logement n° 71 sis 32 rue Méhul : décision 1984-154 (page 39).
90W/13
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3 décembre 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique du centre médico-éducatif de l'îlot 27, contrat SAET : décision 1984-112 (page 11).
90W/13
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21 août 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Convention de service de matériel IBM : décision 1980-95 (page 52).
90W/7
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26 juin 1980
décision du maire