Toutes les ressources voie communale 184 résultats (2ms)
977
,
10 mai 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transfert de certaines voies départementales dans le domaine communal et de certaines voies communales dans le domaine départemental, convention avec le Département (folio 50).
400W/8
,
26 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de terrains en vue de l'élargissement de la rue des Noyers : arrêté du maire (n° 263 page 214).
977
,
20 juillet 1846
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Pavage de la chaussée de la place de l'Église à proximité de la rue de Montreuil, paiement (n° 19/145 page 115).
977
,
10 août 1843
délibération du conseil municipal
Alignement de la rue de Paris, expropriation pour cause d´utilité publique : affiche.
1Fi/2418
,
7 août 1874
affiche
Registre des délibérations. - Établissement d'un passage sous un chemin appartenant à la commune, demande du sieur Renard plâtrier (page 16V).
978
,
9 février 1851
délibération du conseil municipal
Entretien des rues et chemins ruraux : affiche.
1Fi/2573
,
25 janvier 1899
affiche
Entretien des rues, chemins ruraux et trottoirs, adjudication : affiche.
1Fi/2739
,
février 1914
affiche
Réfection de la chaussée pavée des rues Magenta et du Général-Compans : affiche.
1Fi/350
,
9 février 1922
affiche
Établissement d´une chaussée pavée rue des Sept-Arpents : affiche.
1Fi/2220
,
25 août 1863
affiche
Registre des délibérations. - Entretien de la chaussée pavée des rues de Montreuil et des Moulibouts (n° 11 page 98R).
976
,
6 mai 1838
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue des Noyers, pétition de monsieur Leguay (n° 31/74 page 60).
977
,
03 octobre 1841
délibération du conseil municipal
Réfection de la chaussée rue Magenta : affiche.
1Fi/2201
,
1923
affiche
Registre des délibérations. - Pavage de la rue de Montreuil, proposition (n° 20/146 page 115).
977
,
10 août 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, paiement (n° 1/127 page 99).
977
,
5 février 1843
délibération du conseil municipal