Toutes les ressources traitement des déchets 37 résultats (3ms)
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Enlèvement des boues et immondices pour 1922 et 1923 : affiche.
1Fi/2546
,
1921
affiche
Registre des délibérations. - Marché de collecte des ordures ménagères, déchets des marchés, déchets commerciaux et semi-industriels, avenant n° 1 (folio 34).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de concours financier (folio 44).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement du dépotoir de matières fécales de la Villette, opposition du conseil municipal de Pantin (n° 8/174 page 141).
977
,
10 mai 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Missions d'assistance, de conseil, d'élaboration et de fabrication de matériel de communication pour l'extension de la collecte sélective des ordures ménagères, marché négocié Urcom : décision 1997-15 (folio 59).
400W/13
,
19 février 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Instauration de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et transformation de la redevance d'enlèvement des déchets commerciaux et semi-industriels en redevance spéciale (folio 10).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de location de poubelles et conteneurs de collecte et traitement des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1995 (folio 18).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Enlèvement des boues et immondices : affiche.
1Fi/2574
,
21 novembre 1894
affiche
Enlèvement des boues et immondices, adjudication : affiche.
1Fi/2734
,
4 octobre 1909
affiche
Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices : affiche.
1Fi/2298
,
15 décembre 1926
affiche
Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), adhésion de la commune de Livry-Gargan (folio 20).
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Enlèvement des boues et immondices : affiche.
1Fi/2207
,
8 octobre 1904
affiche
Registre des délibérations. - Service public de collecte des ordures ménagères, approbation des dossiers techniques (folio 9 verso).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Étude et assistance technique dans le cadre de la généralisation de la collecte sélective des déchets ménagers à l'ensemble de la Ville, marché négocié Bureau d'études techniques BERIM : décision 1996-121 (folio 32).
400W/12
,
14 août 1996
décision du maire