Toutes les ressources traitement des déchets 37 résultats (1ms)
1Fi/2734
,
4 octobre 1909
affiche
Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), adhésion de la commune de Livry-Gargan (folio 20).
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Collecte et élimination des déchets d'activités de soins pour les trois centres médico sociaux (CMS) de Pantin et pour le centre de protection maternelle et infantile des Limites, contrat Stop-risk : décision 1997-31 (folio 94 verso).
400W/13
,
2 avril 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets industriels banals et commerciaux pour 1996 (folio 59 verso).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Enlèvement des boues et immondices pour 1925 et 1926 : affiche.
1Fi/2543
,
7 décembre 1924
affiche
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de location de poubelles et conteneurs de collecte et traitement des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1995 (folio 18).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement du dépotoir de matières fécales de la Villette, opposition du conseil municipal de Pantin (n° 8/174 page 141).
977
,
10 mai 1844
délibération du conseil municipal
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