Toutes les ressources structure communale d'aide sociale 100 résultats (3ms)
977
,
10 février 1846
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1857 (page 91V).
978
,
18 mai 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1853 (page 50V).
978
,
10 mai 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de chapitres additionnels au budget (n° 389 page 299).
977
,
27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 4/197 page 163).
977
,
10 février 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1855 (page 51R).
978
,
10 mai 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1845 (n° 255 page 207).
977
,
10 mai 1846
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1840 (n° 17 page 128V).
976
,
6 mai 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1841 (n° 31/113 page 88).
977
,
8 mai 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1854 (page 65V).
978
,
19 mai 1855
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1849 (n° 335 page 267).
977
,
10 mai 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1848 (n° 3 page 1V).
978
,
14 juillet 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, approbation des chapitres additionnels au budget (page 25R).
978
,
4 juillet 1852
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réservoir de la fontaine, paiement d'une redevance annuelle au bureau de bienfaisance (n° 350 page 278).
977
,
31 août 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget supplémentaire (n° 7 page 7R).
978
,
3 février 1850
délibération du conseil municipal